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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°2

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°3

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5

Registres d'enregistrement du courrier.
Cote
EDEP134/D3 (Cote)
 Date
1931-1932
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
  • Registres d'enregistrement du courrier.
Résultat n°6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
 Date
1939-1970
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°7

Inventaire communal : état des équipements de la commune
Cote
EDEP079/F2 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Inventaire communal : état des équipements de la commune
Résultat n°8

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°9

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°10

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.
Cote
1M288 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu - Type de document
déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°11

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D2 (Cote)
 Date
1839-1853
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°12

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP094/D4 (Cote)
 Date
1840-1912
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°13

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°14

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.
Cote
EDEP106/G2 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
La Ferrière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
Résultat n°15

1935- 1938
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
 Date
1935- 1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°16

Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture de Loches.
Cote
EDEP113/2D5 (Cote)
 Date
1874-1880
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
  • Correspondance passive avec la préfecture et la sous-préfecture...
Résultat n°17

Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).
Cote
EDEP105/R8 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes...
Résultat n°18

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°19

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
 Date
1827-1937
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°21

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
 Date
1914-1976
 Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°22

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)
Cote
1M170 (Cote)
 Date- Lieu
La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°23

30 décembre 1881-15 février 1938
Cote
EDEP063/2D5 (Cote)
 Date
1881-1938
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 30 décembre 1881-15 février 1938
Résultat n°24

Arrêtés municipaux : registres.
Cote
EDEP046/D3 (Cote)
 Date
1843-1881
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registres.
Résultat n°25

1951-1968
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°26

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.
Cote
C 879 (Cote)
 Date
1742-1788
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°27

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
EDEP042/D3 (Cote)
 Date
An VIII-1838
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°28

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)
Cote
EDEP027/2D7 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
Résultat n°29

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.
Cote
EDEP098/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, état de section

  • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°30

15 octobre 1867-28 février 1879
Cote
EDEP058/D5 (Cote)
 Date
1867-1879
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
  • 15 octobre 1867-28 février 1879
Résultat n°31

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Cote
EDEP021/G2 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Résultat n°32

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°33

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.
Cote
1M185 (Cote)
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Bustes de la République, acceptation par les communes...
Résultat n°34

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs
Cote
EDEP119/3D9 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°35

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP060/D5 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
Résultat n°36

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP030/D8 (Cote)
 Date
1854-1906
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°37

Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP144/P3 (Cote)
 Date
1865-1869
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits...
Résultat n°38

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP138/D3 (Cote)
 Date
1792-1813
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°39

1863 - 1909
Cote
EDEP020/D13 (Cote)
 Date
1863 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1863 - 1909
Résultat n°40

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°41

1831-1842
Cote
EDEP027/1O46 (Cote)
 Date
1831-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1831-1842
Résultat n°42

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.
Cote
EDEP077/G1 (Cote)
 Date
1806-1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, état de section

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
Résultat n°43

17 août 1846-19 décembre 1851
Cote
EDEP063/2D3 (Cote)
 Date
1846-1851
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 17 août 1846-19 décembre 1851
Résultat n°44

Arrêtés municipaux : registre.
Cote
EDEP087/D6 (Cote)
 Date
1851-1865
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registre.
Résultat n°45

19 novembre 1838-17 août 1846
Cote
EDEP063/2D2 (Cote)
 Date
1838-1846
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 19 novembre 1838-17 août 1846
Résultat n°46

26.10.66-5.6.70
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
 Date
1966-1970
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°47

15.9.61-23.3.63
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
 Date
1961-1963
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63
Résultat n°48

Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand aux Hermites, au sujet de la propriété d'un terrain (1842, 1875) ; contre Mercier, au sujet de la propriété du bassin de la fontaine Saint-Benoîst (1873-1874) ; contre Fresnay-Allain, grainetier à Château-Renault, au sujet du paiement de fournitures de fourrages à l'armée prussienne (1876).
Cote
EDEP116/D7 (Cote)
 Date
1842-1876
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux : instances contre Jacques Chaintron, marchand...
Résultat n°49

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).
Cote
1M163 (Cote)
 Date
1813-1938
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...
Résultat n°50

Arrêtés du maire
Cote
EDEP178/D7 (Cote)
 Date
1838-1905
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°51

Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Cote
EDEP083/M1 (Cote)
 Date
1794
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Résultat n°52

12.9.52-18.5.54
Cote
EDEP079/D10 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 12.9.52-18.5.54
Résultat n°53

Procès-verbal de délimitation de la commune.
Cote
EDEP041/G3 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°54

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP083/D7 (Cote)
 Date
1857-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°55

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°56
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux
Cote
EDEP148/G1 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°57

Modification de la délimitation de la commune
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
 Date
1872-1936
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°58

Arrêtés du maire.
Cote
EDEP143/D8 (Cote)
 Date
1832-1899
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°59

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements
Cote
EDEP028/Q8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
Résultat n°60

Registre des arrêtés du maire
Cote
EDEP079/D6 (Cote)
 Date
1880-1929
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°61

1838-1854
Cote
EDEP161/D5 (Cote)
 Date
1838-1854
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838-1854
Résultat n°62

Délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°63

Élections.
Cote
1M179 (Cote)
 Date
1900-1910
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Élections.
Résultat n°64

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP088/G3 (Cote)
 Date
1832
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°65

26 mars 1859-29 mars 1871
Cote
EDEP063/2D4 (Cote)
 Date
1859-1871
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 26 mars 1859-29 mars 1871
Résultat n°66

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties
Cote
EDEP110/G6 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, état de section

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
Résultat n°67

1.1.81-23.5.85
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°68

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP203/D15 (Cote)
 Date
1808-1834
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°69

T - Y
Cote
1M178 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • T - Y
Résultat n°70

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Cote
EDEP132/2D4 (Cote)
 Date
an IV-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement
Résultat n°71

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.
Cote
EDEP111/G1 (Cote)
 Date
1935-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative aux limites de la commune,...
Résultat n°72

19.5.54-28.12.55
Cote
EDEP079/D11 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 19.5.54-28.12.55
Résultat n°73

Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.
Cote
EDEP027/1O48 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance,...
Résultat n°74

Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
Cote
EDEP114/M1 (Cote)
 Date
1867-1889
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, entretien des couvertures, correspondance.
Résultat n°75

1854-1921
Cote
EDEP088/D12 (Cote)
 Date
1854-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1854-1921
Résultat n°76

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).
Cote
1M166 (Cote)
 Date- Lieu
Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°77

23.3.63-22.11.66
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
 Date
1963-1966
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
Résultat n°78

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).
Cote
1M169 (Cote)
 Date- Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...
Résultat n°79

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°80

Procès-verbaux de délimitation de la commune
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
 Date
1793-1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune