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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP132/S10 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Blason de la ville de Loches, projet : dessin en couleurs
2
Cote
EDEP063/S4 (Cote)
Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Château-Renault : plan.
3
Cote
EDEP063/S5 (Cote)
Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document photographique
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Château-Renault : photographies aériennes.
4
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
5
Cote
EDEP141/1O1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Plan du bourg
6
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
7
Cote
EDEP112/D12 (Cote)
Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1838-1927
8
Cote
EDEP112/D13 (Cote)
Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
  • 1927-1973
9
Cote
C 879 (Cote)
Date
1742-1788
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
10
Cote
EDEP065/I1 (Cote)
Date
1760-1838
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
11
Cote
EDEP116/D1 (Cote)
Date
1787-1791
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations : registres.
  • Délibérations de la municipalité.
12
Cote
EDEP027/2D17 (Cote)
Date
1789-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
13
Cote
EDEP020/A1 (Cote)
Date
1789 - 1790
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...
14
Cote
EDEP062/D2 (Cote)
Date
1789-1790
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc....
15
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
16
Cote
1Q413 (Cote)
Date
1790
Lieu - Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
17
Cote
EDEP083/D10 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, registre
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • 1790-an II
18
Cote
EDEP020/A2 (Cote)
Date
1790 - an III
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, circulaire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...
19
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
20
Cote
EDEP027/2D7 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...