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281 résultats

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Résultat n°1

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

Date

-

Cote

1M277 (Cote)

Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°3

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°4

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

Résultat n°5

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

Date

-

Cote

1M168 (Cote)

Résultat n°6

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

Date

-

Cote

1M166 (Cote)

Résultat n°7

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°9

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

Date

1901-2000

Cote

264J (Cote)

Résultat n°10

Registre des arrêtés du maire

Date

1839-1978

Cote

EDEP246/D3 (Cote)

Résultat n°11

Arrêtés du maire : registre

Date

1898-1942

Cote

EDEP203/D17 (Cote)

Résultat n°12

Arrêtés du maire : registre

Date

1860-1898

Cote

EDEP203/D16 (Cote)

Résultat n°13

Arrêtés du maire : registre

Date

1808-1834

Cote

EDEP203/D15 (Cote)

Résultat n°14

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1868

Cote

EDEP203/D13 (Cote)

Résultat n°15

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

Date

1808

Cote

EDEP203/D12 (Cote)

Résultat n°16

Arrêtés du maire

Date

1905-1945

Cote

EDEP178/D8 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés du maire

Date

1838-1905

Cote

EDEP178/D7 (Cote)

Résultat n°18

1855-1912

Date

1855-1912

Cote

EDEP161/D6 (Cote)

Résultat n°19

1838-1854

Date

1838-1854

Cote

EDEP161/D5 (Cote)

Résultat n°20

Plan départemental de ravitaillement : états des stocks dans la commune

Date

1890-1900

Cote

EDEP152/F4 (Cote)