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279 résultats

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  1. Résultat n°1

    Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

    Date

    1996

    Cote

    71J155AF (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Groupe de l'union des républicains et des indépendants du Sénat : comptes rendus des travaux des journées d'études de Rodez (1985), de Grenoble et de Saint-Denis consacrées à l'immigration (1990) ; désignation de quinze porte-parole de l'opposition : revue de presse, comptes rendus de réunions des porte-parole (1990), notes manuscrites, lettre signée Alain Madelin et Nicolas Sarkozy.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J154 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Union de républicains et des indépendants
    • Groupe de l'union des républicains et des indépendants...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge suppléant en 1987 titulaire en 1992 : textes officiels, correspondance, rapport portant mise en examen de Christian Nucci, ancien ministre des relations extérieures chargé de la coopération et du développement (1987), rapport sur la mise en place et le fonctionnement de la Haute cour de justice (1988), proposition de résolution portant mise en accusation devant la Haute cour de justice de trois ministres dans l'affaire des produits sanguins contaminés (1992), arrêt de la Haute cour de justice (1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    71J153 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Haute cour de justice
    • Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    71J152 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1999-2001

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    71J151 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1994-1998

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1985-1993

    Date

    1985-1993

    Cote

    71J150 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1985-1993

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Immigration. Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France dont Jean Delaneau est secrétaire : programme des travaux, fiches, notes manuscrites (1989), retranscription de l'émission de François-Henri de Virieu « l'heure de vérité » en direct du palais royal de Rabat où Hassan II est interviewé par Alain Duhamel, Jean Daniel, Albert du Roy et Geneviève Moll (1989), rapport au premier ministre de la commission nationale consultative des droits de l'homme sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (1989), synthèse des travaux de la commission présentée par Jean Delaneau (1990), lettre anonyme à l'entête « SOS colonisation de la France » (1991), étude sur le chômage et l'immigration de Jean Mottin, conseiller d'état honoraire (1991), documentation, articles de presse.

    Date

    1989-1992

    Cote

    71J149 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Immigration. Mission d'information chargée d'étudier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    71J148 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Journées de la francophonie, les écrivains francophones au festival du livre : dossiers, rapport d'étude sur l'usage du français dans la filière électronique, rapport du groupe de travail du conseil supérieur de la langue française sur les rectifications de l'orthographe, documentation.

    Date

    1990

    Cote

    71J147 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Journées de la francophonie, les écrivains francophones...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Assemblée générale de l'association internationale des parlementaires de langue française : programme, textes des résolutions, comptes rendus des débats de séances plénières, dossier de presse, états généraux des écrivains francophones et états généraux de la création théâtrale francophone à l'initiative et sous le haut patronage d'Alain Decaux, ministre délégué à la Francophonie, loi de finances 1990 : rapport et avis présentés par Jean Delaneau, documentation.

    Date

    1989

    Cote

    71J146 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Assemblée générale de l'association internationale...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Rapports d'information de la commission des affaires culturelles du Sénat à la suite de missions à Yaoundé, en Indonésie, rapport de Jacques Habert, sénateur sur l'enseignement français à l'étranger, note de synthèse sur le budget des relations culturelles extérieures pour 1989, avis sur le projet de loi de finances 1989 présentés par Jean Delaneau, textes de la conférence de presse de Thierry de Beauce, secrétaire d'État chargé des relations culturelles extérieures.

    Date

    1988

    Cote

    71J145 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapports d'information de la commission des affaires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Loi de finances pour 1988 des relations culturelles, scientifiques et techniques, statistiques 1987.

    Date

    1987-1988

    Cote

    71J144 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Loi de finances pour 1988 des relations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture. ' Mise en place d'une mission sénatoriale d'enquête et d'information dont Jean Delaneau est membre, calendrier des travaux de la mission, déplacements en Bretagne, aux Pays-Bas, dans les régions Aquitaine, Pays de la Loire et Touraine : comptes rendus, documentations.

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J142 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture....

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Correspondance, documentation.

    Date

    1994

    Cote

    71J141 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Correspondance, documentation.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Rapports et études.

    Date

    1994

    Cote

    71J140 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Rapports et études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Projet de loi relatif au prix des fermages et à la mise aux normes des bâtiments d'élevage : compte rendu de réunion ministérielle, avis de la section des travaux publics du conseil d'État.

    Date

    1993

    Cote

    71J138 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Projet de loi relatif au prix des fermages et à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

    Date

    1986-1994

    Cote

    71J137 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Rapports, études et synthèse de la mission à la réglementation du ministère des postes et télécommunications, programmes de la mission d'études aux États-Unis et au Royaume-Uni dont était membre Jean Delaneau, rapport et avis présentés au Sénat sur le projet de loi de finances des postes et télécommunications 1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    71J136 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Télécommunications
    • Rapports, études et synthèse de la mission à la réglementation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Nomination d'une mission d'information sur l'avenir des télécommunications en France et en Europe : convocations, rapports du ministère des postes et télécommunications, questionnaires du Sénat en vue d'auditions de professionnels du secteur, documentation

    Date

    1986

    Cote

    71J135 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Télécommunications
    • Nomination d'une mission d'information sur l'avenir...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Sport de haut niveau : textes de journées d'études (1984-1985), rapports de la commission nationale du sport de haut niveau (1986), correspondances de fédérations sportives, projet de loi relatif à la répression de l'usage de stimulants à l'occasion des compétitions sportives (1987), procès-verbaux de réunions de la commission nationale du sport de haut niveau (1988), rapports sur le projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion de compétitions et manifestations sportives (1989).

    Date

    1984-1989

    Cote

    71J134 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Sport de haut niveau : textes de journées d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Rapport et note de présentation de la loi de finances 1988, questionnaire de la commission des affaires culturelles, avis présenté par Jean Delaneau, amendements, rapport de Jean Delaneau sur le projet de loi modifiant la loi de 1984 sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives, comptes rendus des débats du Sénat.

    Date

    1987

    Cote

    71J133 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Rapport et note de présentation de la loi de finances...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

    Date

    1985-1986

    Cote

    71J132 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions de la commission des affaires culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

    Date

    1983-1984

    Cote

    71J131 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme (1983-1986), comptes rendus de réunions du groupe d'études Toxicomanie du Sénat (1987-1989), projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme (1990), rapports, avis présenté par Jean Delaneau au nom de la commission des affaires culturelles (1990), amendements, correspondance.

    Date

    1983-1990

    Cote

    71J130 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J129 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Principes éthique à donner dans les propositions de lois sur la santé : correspondance, rapports, revue de presse.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J128 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Principes éthique à donner dans les propositions de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.

    Date

    1977-1986

    Cote

    71J127 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Enseignement
    • Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Enseignement de la danse : projet de loi présenté par François Léotard, ministre de la culture et rapport présenté par Jean Delaneau (1988), amendements, notes manuscrites, comptes rendus analytiques des débats au Sénat, correspondance, lettre signée de Jack Lang (1990), documentation, articles de presse.

    Date

    1988-1990

    Cote

    71J126 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Enseignement
    • Enseignement de la danse : projet de loi présenté par...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J125 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Interventions personnelles : correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).

    Date

    1976-1987

    Cote

    71J124 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Date

    1976-1980

    Cote

    71J123 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1980-1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    71J121 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1980-1981

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    71J120 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1976-1979

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Articles de presse, revues.

    Date

    1979

    Cote

    71J118 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Articles de presse, revues.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie, URSS, Pologne, Finlande) : études.

    Date

    1979

    Cote

    71J117 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Correspondances reçues d'associations, de particuliers favorables ou défavorables au projet de loi, cartes, pétitions, tracts, lettres « ouvertes ».

    Date

    1979

    Cote

    71J116 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Correspondances reçues d'associations, de particuliers...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par Jean Delaneau, président du groupe de travail sur l'I.V.G. à l'assemblée nationale (1979), notes manuscrites de son rapport, propositions de lois, comptes rendus analytiques des débats, amendements, rapports, études statistiques sur la démographie.

    Date

    1979

    Cote

    71J115 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.

    Date

    1977-1982

    Cote

    71J114 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Politique de la santé. : conférence de presse organisée...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif aux régimes d'assurance maladie applicables aux ministres des cultes et congrégations religieuses (1977), rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif à la généralisation de la sécurité sociale (1977), Proposition de loi déposée par neuf députés dont le docteur Berger et Jean Delaneau tendant à la réforme de la sécurité sociale et à la maîtrise des dépenses de santé (1979), oppositions à l'instauration du ticket modérateur d'ordre public et à la suppression du monopole de la mutualité française : pétition, tract, correspondance.

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J113 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    71J111 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1979-1981

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    71J110 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1974-1978

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

    Date

    1974-1985

    Cote

    71J109 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

    Date

    1964-1976

    Cote

    71J108 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

    Date

    1947-1978

    Cote

    71J107 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    71J106 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

    Date

    1989-1995

    Cote

    71J105 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Réaménagement des locaux, difficultés financières,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).

    Date

    1978-1988

    Cote

    71J104 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Création, financement : statuts, délibération du Conseil...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    71J103 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1990-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1982-1989

    Date

    1982-1989

    Cote

    71J102 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1982-1989

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    71J101 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Aide aux entreprises, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J100 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Majorité départementale : liste, adhésions, propositions...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    2001-2008

    Date

    2001-2008

    Cote

    71J99 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 2001-2008

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

    Date

    1983-1998

    Cote

    71J97 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

    Date

    1994-2008

    Cote

    71J96 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Observations de la chambre régionale des comptes sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

    Date

    1990-2000

    Cote

    71J95 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Interventions personnelles, demandes : correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

    Date

    1997-2001

    Cote

    71J94 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Vie locale : dossiers documentaires sur les communes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J93 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J92 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 1992-1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

    Date

    1993-2001

    Cote

    71J91 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Analyse financière rétrospective du département, stratégie...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    71J90 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Industrie, dossiers suivis par la mission économique...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    71J88 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Tourisme, projet de création d'un tourisme économique,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Association pour la promotion des arts appliqués à l'environnement (CREACITE), interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    71J87 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Association pour la promotion des arts appliqués à...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Clos Lucé : correspondance avec Jean Saint-Bris, rapport sur le patrimoine touristique, photos.

    Date

    1988

    Cote

    71J86 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Clos Lucé : correspondance avec Jean Saint-Bris, rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Service de la communication du Conseil Général : rapport d'activité.

    Date

    1989

    Cote

    71J85 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Service de la communication du Conseil Général : rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Domaine de Candé, participation au projet de création de la fondation Chostakovitch : correspondance, rapports.

    Date

    1988-1992

    Cote

    71J84 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Domaine de Candé, participation au projet de création...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1982-1992

    Cote

    71J83 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Diverses associations culturelles, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

    Date

    1982-1994

    Cote

    71J82 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J81 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Institut français du goût Mame, interventions pour l'obtention de subventions : rapports, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    71J80 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Institut français du goût Mame, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Création de l'Institut technique de la vigne et du vin : rapports, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    71J79 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Création de l'Institut technique de la vigne et du...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études des revendications du personnel : rapport, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1987

    Cote

    71J78 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J77 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

    Date

    2000

    Cote

    71J76 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)