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279 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

    Date

    1908-1950

    Cote

    EDEP111/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
  2. Résultat n°2

    Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946

    Cote

    EDEP004/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...
  3. Résultat n°3

    Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

    Date

    1947-1978

    Cote

    71J107 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

    Date

    1964-1976

    Cote

    71J108 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1965-1990

    Date

    1965-1990

    Cote

    67J118 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
    • 1965-1990

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.

    Date

    1973-1990

    Cote

    71J50 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Institut universitaire de technologie (IUT), création,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    71J110 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1974-1978

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

    Date

    1974-1985

    Cote

    71J109 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J47 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    71J120 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1976-1979

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J77 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).

    Date

    1976-1987

    Cote

    71J124 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J74 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Associations et organismes sociaux, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

    Date

    1976-1994

    Cote

    71J25 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Institut français du goût Mame, interventions pour l'obtention de subventions : rapports, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    71J80 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Institut français du goût Mame, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Associations et clubs sportifs, interventions et participation aux inaugurations : dossiers, plaquettes publicitaires, photos.

    Date

    1976-1988

    Cote

    71J43 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Sports
    • Associations et clubs sportifs, interventions et participation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Date

    1976-1980

    Cote

    71J123 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    71J6 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Subvention à une association : avis défavorable de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.

    Date

    1977-1982

    Cote

    71J114 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Politique de la santé. : conférence de presse organisée...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.

    Date

    1977-1986

    Cote

    71J127 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Enseignement
    • Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif aux régimes d'assurance maladie applicables aux ministres des cultes et congrégations religieuses (1977), rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif à la généralisation de la sécurité sociale (1977), Proposition de loi déposée par neuf députés dont le docteur Berger et Jean Delaneau tendant à la réforme de la sécurité sociale et à la maîtrise des dépenses de santé (1979), oppositions à l'instauration du ticket modérateur d'ordre public et à la suppression du monopole de la mutualité française : pétition, tract, correspondance.

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J113 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Mai 1977 - janvier 1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    67J1 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Mai 1977 - janvier 1979.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    71J101 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Aide aux entreprises, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).

    Date

    1978-1988

    Cote

    71J104 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Création, financement : statuts, délibération du Conseil...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports, correspondance, discours de M. Delaneau prononcé au cours de la 27ème foire agricole de Tours le 18 septembre 1987.

    Date

    1978-1991

    Cote

    71J36 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    67J72

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J72 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J72

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    67J61

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J61 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bossée
    • 67J61

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    67J95

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J95 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Vou
    • 67J95

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    67J89

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J89 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Saint-Senoch
    • 67J89

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    67J65

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J65 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bournan
    • 67J65

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    67J68

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J68 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • La Chapelle-Blanche
    • 67J68

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    67J88

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J88 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Mouzay
    • 67J88

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    67J70

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J70 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J70

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)