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279 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°2

1998-2000
Cote
71J98 (Cote)
 Date
1998-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Prise illégale d'intérêts
  • 1998-2000
Résultat n°3

Avril à décembre 2011
Cote
67J108 (Cote)
 Date
2011
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • Avril à décembre 2011
Résultat n°4

Octobre à décembre.
Cote
71J12 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1996
  • Octobre à décembre.
Résultat n°5

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.
Cote
71J20 (Cote)
 Date
1992-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Résultat n°6

Sollicitations, interventions : correspondance.
Cote
67J102 (Cote)
 Date
2011-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Dossiers thématiques
  • Sollicitations, interventions : correspondance.
Résultat n°7

67J72
Cote
67J72 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Ciran
  • 67J72
Résultat n°8

Juin à décembre 2014
Cote
67J116 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • 2014
  • Juin à décembre 2014
Résultat n°9

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.
Cote
71J89 (Cote)
 Date
1996
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...
Résultat n°10

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.
Cote
71J143 (Cote)
 Date
1994-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...
Résultat n°11

Octobre 1989 - février 1990.
Cote
67J31 (Cote)
 Date
1989-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1989 - février 1990.
Résultat n°12

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.
Cote
71J139 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...
Résultat n°13

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).
Cote
71J112 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...
Résultat n°14

67J61
Cote
67J61 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Bossée
  • 67J61
Résultat n°15

Octobre 1990 - février 1991.
Cote
67J34 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1990 - février 1991.
Résultat n°16

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.
Cote
71J56 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...
Résultat n°17

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.
Cote
71J21 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Informatisation des services départementaux : rapports,...
Résultat n°18

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.
Cote
71J119 (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...
Résultat n°19

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.
Cote
71J122 (Cote)
 Date
1973-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Réforme des études médicales. Situation de la formation...
Résultat n°20

67J95
Cote
67J95 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Vou
  • 67J95
Résultat n°21

67J89
Cote
67J89 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Saint-Senoch
  • 67J89
Résultat n°22

Juin 1983 - octobre 1983.
Cote
67J53 (Cote)
 Date
1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
  • Juin 1983 - octobre 1983.
Résultat n°23

67J65
Cote
67J65 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Bournan
  • 67J65
Résultat n°24

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).
Cote
71J58 (Cote)
 Date
1989-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement scolaire
  • Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité...
Résultat n°25

Janvier 1984 - mai 1984.
Cote
67J54 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
  • Janvier 1984 - mai 1984.
Résultat n°26

3 novembre 1986 - 11 mars 1989.
Cote
67J43 (Cote)
 Date
1986-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Enregistrement du courrier envoyé
  • 3 novembre 1986 - 11 mars 1989.
Résultat n°27

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).
Cote
71J132 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Budgets
  • Questions de la commission des affaires culturelles,...
Résultat n°28

67J68
Cote
67J68 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • La Chapelle-Blanche
  • 67J68
Résultat n°29

67J88
Cote
67J88 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Mouzay
  • 67J88
Résultat n°30

Janvier à mars 2015
Cote
67J117 (Cote)
 Date
2015
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
  • Janvier à mars 2015
Résultat n°31

67J70
Cote
67J70 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Ciran
  • 67J70
Résultat n°32

Juillet 1982 - décembre 1982.
Cote
67J51 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier reçu par M. Guignaudeau
  • Juillet 1982 - décembre 1982.
Résultat n°33

1995
Cote
71J10 (Cote)
 Date
1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Centre hospitalier de Château-Renault
  • 1995
Résultat n°34

Février 1985 - avril 1985.
Cote
67J19 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Février 1985 - avril 1985.
Résultat n°35

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),
Cote
71J131 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Budgets
  • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...
Résultat n°36

Octobre 1987 - juin 1988.
Cote
67J26 (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat communal
  • Gestion de la commune
  • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
  • Octobre 1987 - juin 1988.
Résultat n°37

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.
Cote
71J55 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...
Résultat n°38

67J83
Cote
67J83 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

  • Mandat départemental
  • Canton de Ligueil
  • Manthelan
  • 67J83
Résultat n°39

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Cote
71J67 (Cote)
 Date
1965-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...
Résultat n°40

Interventions personnelles : correspondance.
Cote
71J125 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Interventions personnelles : correspondance.