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279 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°2

2015 (contient également les affiches électorales cotées 67 J 107AF)

Date

2015

Cote

67J107 (Cote)

Résultat n°3

Affiches électorales.

Date

2015

Cote

67J107/AF (Cote)

Résultat n°4

Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil par le département : notes, revue de presse.

Date

2011-2015

Cote

67J98 (Cote)

Résultat n°5

Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.

Date

2015

Cote

67J105 (Cote)

Résultat n°6

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°7

Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : note de présentation, procès-verbaux de réunions, plans, projet de statuts constitutifs.

Date

2012-2014

Cote

67J60 (Cote)

Résultat n°8

Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux du conseil d'administration.

Date

2012-2014

Cote

67J100 (Cote)

Résultat n°9

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature de Monsieur Guignaudeau : textes officiels, procès-verbaux des réunions préparatoires, listes et numéros de téléphones des électeurs, programme, tracts, revue de presse, lettres de félicitations adressés à Monsieur Guignaudeau pour son élection à Ligueil. [Contient des documents des élections municipales de 1989, 2001 et 2008].

Date

1989-2014

Cote

67J58 (Cote)

Résultat n°10

« La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information sur les actions menées et les réalisations dans le canton de Ligueil.

Date

2012-2014

Cote

67J104 (Cote)

Résultat n°11

Janvier à mai 2014

Date

2014

Cote

67J115 (Cote)

Résultat n°12

Élection des conseillers communautaires : analyse comparative des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, E.P.C.I. du territoire de la Touraine côté sud, revue de presse [contient un document de présentation du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Ligueil (1984) et du comice agricole organisé en 1988].

Date

1984-2014

Cote

67J59 (Cote)

Résultat n°13

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°14

Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J103 (Cote)

Résultat n°15

Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J101 (Cote)

Résultat n°16

Janvier à avril 2013

Date

2013

Cote

67J112 (Cote)

Résultat n°17

Août à décembre 2013

Date

2013

Cote

67J114 (Cote)

Résultat n°18

Mai à juillet 2013

Date

2013

Cote

67J113 (Cote)

Résultat n°19

Octobre à décembre 2012

Date

2012

Cote

67J111 (Cote)

Résultat n°20

Juin à septembre 2012

Date

2012

Cote

67J110 (Cote)

Résultat n°21

Janvier à mai 2012

Date

2012

Cote

67J109 (Cote)

Résultat n°22

Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.

Date

2012

Cote

67J99 (Cote)

Résultat n°23

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°24

2011

Date

2011

Cote

67J106 (Cote)

Résultat n°25

2001-2008

Date

2001-2008

Cote

71J99 (Cote)

Résultat n°26

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

1994-2008

Cote

71J96 (Cote)

Résultat n°27

2003-2005

Date

2003-2005

Cote

67J121 (Cote)

Résultat n°28

2001-2002

Date

2001-2002

Cote

67J120 (Cote)

Résultat n°29

1999-2001

Date

1999-2001

Cote

71J152 (Cote)

Résultat n°30

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)

Résultat n°31

Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

Date

1997-2001

Cote

71J94 (Cote)

Résultat n°32

Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

Date

1993-2001

Cote

71J91 (Cote)

Résultat n°33

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°34

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°35

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

1983-2000

Cote

71J61 (Cote)

Résultat n°36

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)

Résultat n°37

1991-2000

Date

1991-2000

Cote

67J119 (Cote)

Résultat n°38

2000

Date

2000

Cote

71J93 (Cote)

Résultat n°39

2000

Date

2000

Cote

71J18 (Cote)

Résultat n°40

Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

Date

1990-2000

Cote

71J95 (Cote)

Résultat n°41

Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

Date

1998-2000

Cote

71J100 (Cote)

Résultat n°42

Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

Date

2000

Cote

71J76 (Cote)

Résultat n°43

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

1984-2000

Cote

71J1 (Cote)

Résultat n°44

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°45

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°46

1992-1999

Date

1992-1999

Cote

71J92 (Cote)

Résultat n°47

Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

Date

1999

Cote

71J75 (Cote)

Résultat n°48

1999

Date

1999

Cote

71J17 (Cote)

Résultat n°49

Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

Date

1987-1999

Cote

71J23 (Cote)

Résultat n°50

Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

Date

1988-1999

Cote

71J88 (Cote)

Résultat n°51

Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

Date

1999

Cote

71J40 (Cote)

Résultat n°52

Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

Date

1993-1999

Cote

71J90 (Cote)

Résultat n°53

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°54

Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

Date

1983-1998

Cote

71J97 (Cote)

Résultat n°55

Juillet à octobre.

Date

1998

Cote

71J16 (Cote)

Résultat n°56

1994-1998

Date

1994-1998

Cote

71J151 (Cote)

Résultat n°57

Janvier et février.

Date

1997

Cote

71J13 (Cote)

Résultat n°58

Mars à décembre (contient des articles de presse).

Date

1997

Cote

71J14 (Cote)

Résultat n°59

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°60

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°61

Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

Date

1996

Cote

71J155AF (Cote)

Résultat n°62

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°63

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°64

Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

Date

1989-1995

Cote

71J105 (Cote)

Résultat n°65

Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

Date

1995

Cote

71J33 (Cote)

Résultat n°66

Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

Date

1993-1995

Cote

71J148 (Cote)

Résultat n°67

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°68

1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)

Résultat n°69

Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

Date

1986-1994

Cote

71J137 (Cote)

Résultat n°70

Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

Date

1982-1994

Cote

71J82 (Cote)

Résultat n°71

Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation du schéma départemental de traitement des déchets : inventaire des lieux de stockage, procès-verbaux de réunions, étude du schéma du SMITOM d'Amboise.

Date

1989-1994

Cote

71J38 (Cote)

Résultat n°72

École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.

Date

1989-1994

Cote

71J106 (Cote)

Résultat n°73

Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

Date

1987-1994

Cote

71J5 (Cote)

Résultat n°74

Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.

Date

1987-1994

Cote

71J64 (Cote)

Résultat n°75

1991-1994

Date

1991-1994

Cote

71J29 (Cote)

Résultat n°76

Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

Date

1976-1994

Cote

71J25 (Cote)

Résultat n°77

Rapports et études.

Date

1994

Cote

71J140 (Cote)

Résultat n°78

Correspondance, documentation.

Date

1994

Cote

71J141 (Cote)

Résultat n°79

Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

Date

1990-1993

Cote

71J31 (Cote)

Résultat n°80

1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

Date

1992-1993

Cote

71J9 (Cote)