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279 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

    Date

    1908-1950

    Cote

    EDEP111/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
  2. Résultat n°2

    Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946

    Cote

    EDEP004/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...
  3. Résultat n°3

    Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

    Date

    1947-1978

    Cote

    71J107 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

    Date

    1964-1976

    Cote

    71J108 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1965-1990

    Date

    1965-1990

    Cote

    67J118 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Fonctionnaire du ministère de l'Education nationale
    • 1965-1990

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.

    Date

    1973-1990

    Cote

    71J50 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Institut universitaire de technologie (IUT), création,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    71J110 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1974-1978

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

    Date

    1974-1985

    Cote

    71J109 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J47 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    71J120 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1976-1979

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J77 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).

    Date

    1976-1987

    Cote

    71J124 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J74 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Associations et organismes sociaux, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

    Date

    1976-1994

    Cote

    71J25 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)