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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.
Cote
3M1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Généralités
  • Prestation de serment
  • Serment des présidents des assemblées de canton (an...
Résultat n°2

1846-1848
Cote
3M177 (Cote)
 Date
1846-1848
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1846-1848
Résultat n°3

1828-1847
Cote
3M171 (Cote)
 Date
1828-1847
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
  • 1828-1847
Résultat n°4

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M194 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...
Résultat n°5

1841-1846
Cote
3M176 (Cote)
 Date
1841-1846
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1841-1846
Résultat n°6

1828-1846
Cote
3M170 (Cote)
 Date
1828-1846
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
  • 1828-1846
Résultat n°7

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M193 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...
Résultat n°8

1834-1840
Cote
3M175 (Cote)
 Date
1834-1840
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1834-1840
Résultat n°9

1828-1834
Cote
3M169 (Cote)
 Date
1828-1834
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux d'arrondissement : registres des...
  • 1828-1834
Résultat n°10

1830-1833
Cote
3M174 (Cote)
 Date
1830-1833
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1830-1833
Résultat n°11

Collèges électoraux. Collège du département : liste des électeurs le formant (1828-1829). Collège du 2e arrondissement : tableau de rectification (1830), listes et liste additionnelle (1831-1832).
Cote
EDEP027/1K22 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Listes électorales
  • Collèges électoraux. Collège du département : liste...
Résultat n°12

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.
Cote
3M190 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...
Résultat n°13

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M189 (Cote)
 Date
1827
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale...
Résultat n°14

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M188 (Cote)
 Date
1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance...
Résultat n°15

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M187 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...
Résultat n°16

1820-1821, 1827, 1829
Cote
3M173 (Cote)
 Date
1820-1821, 1827, 1829
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1820-1821, 1827, 1829
Résultat n°17

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M186 (Cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...
Résultat n°18

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.
Cote
3M185 (Cote)
 Date
1820
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...
Résultat n°19

1817, 1819
Cote
3M172 (Cote)
 Date
1817, 1819
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Collège électoral du département : listes des électeurs...
  • 1817, 1819
Résultat n°20

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.
Cote
3M184 (Cote)
 Date
1817
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...