classement - Recherche

1
Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Cote

5M205 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Eaux et assainissement
- Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
- Réglementation et classement.
- Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
- Château-la-Vallière : extraits de délibérations de...
2
Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Cote

5M206 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Eaux et assainissement
- Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
- Réglementation et classement.
- Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
- Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil...
3
Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Cote

5M207 (Cote)
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
- Eaux et assainissement
- Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
- Réglementation et classement.
- Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
- Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
4
Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

1865

Cote

EDEP/058/O13 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
5
Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
6
Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

1844-1907

Cote

EDEP/058/O16 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance,...
7
Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

1869

Cote

EDEP/058/O17 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
8
Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

1843-1898

Cote

EDEP004/O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement,...
9
Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
10
Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

Date

1826-1890

Cote

EDEP007/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
11
Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

1898-1943

Cote

EDEP007/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
12
Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance.

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
13
Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
14
Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

1840-1886

Cote

EDEP013/O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
15
Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux,...
16
Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

1843-1949

Cote

EDEP014/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
- Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
17
Chemins ruraux : tableau général

Date

1843

Cote

EDEP016/O5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins ruraux : tableau général
18
Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

Date

1824 - 1934

Cote

EDEP020/O10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
19
Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

Date

1843 - 1913

Cote

EDEP020/O12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
20
Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

Date

1855 - 1889

Cote

EDEP020/O9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins de grande et moyenne communication, classement...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches

Résultats de la recherche

Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

Cote

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

Cote

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

Cote

Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

Chemins ruraux : tableau général

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :

Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :