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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

    Date

    [1814]

    Cote

    II/1/37 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
    • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
  2. Résultat n°2

    Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte représentant l'intensité de la circulation sur les routes départementales déclassées et sur les chemins vicinaux de grande et de moyenne communication, publiée par décision du Conseil général. Contient une nomenclature des voies de communications.

    Date

    1876

    Cote

    II/2/1/10 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Routes
    • Cartes générales
    • Indre-et-Loire
    • Département d'Indre-et-Loire, service vicinal carte...
  3. Résultat n°3

    Château-la-Vallière : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1924-1925).

    Cote

    5M205 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Château-la-Vallière : extraits de délibérations de...
  4. Résultat n°4

    Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil municipal, plan, correspondance (1927).

    Cote

    5M206 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Saint-Avertin extraits de délibérations de conseil...
  5. Résultat n°5

    Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).

    Cote

    5M207 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Stations hydrominérales, climatiques et de tourisme
    • Réglementation et classement.
    • Stations hydrominérales et de tourisme, demande de...
    • Tours : dossier d'instruction, plans (1927-1928).
  6. Résultat n°6

    Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/058/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
  7. Résultat n°7

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  8. Résultat n°8

    Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance, plans, dossier de classement, correspondance.

    Date

    1844-1907

    Cote

    EDEP/058/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Reconnaissance territoriale : procès-verbaux de reconnaissance,...
  9. Résultat n°9

    Reconnaissance territoriale : état parcellaire des excédents que la commune peut aliéner.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP/058/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Reconnaissance territoriale : état parcellaire des...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

    Date

    1843-1898

    Cote

    EDEP004/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement,...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEP004/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP007/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  14. Résultat n°14

    Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

    Date

    1912-1962

    Cote

    EDEP009/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  16. Résultat n°16

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

    Date

    1828-1922

    Cote

    EDEP014/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux,...
  18. Résultat n°18

    Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP014/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux : tableau général

    Date

    1843

    Cote

    EDEP016/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

    Date

    1824 - 1934

    Cote

    EDEP020/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches