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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  2. Résultat n°2

    Grande voirie, classement : note

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP138/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, classement : note

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, classement : tableaux

    Date

    1800-1868

    Cote

    EDEP203/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP077/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Procès-verbaux d'alignement.
  6. Résultat n°6

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  7. Résultat n°7

    Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux (1806) ; travaux et affaires diverses (1810 et 1829-1832)

    Date

    1806-1832

    Cote

    EDEP059/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins : tableaux de reconnaissance des chemins vicinaux...
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1807-1953

    Cote

    EDEP112/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  9. Résultat n°9

    Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

    Date

    1812-1949

    Cote

    EDEP042/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879)...
  10. Résultat n°10

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  11. Résultat n°11

    Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

    Date

    [1814]

    Cote

    II/1/37 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
    • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
  12. Résultat n°12

    Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

    Date

    1815-1938

    Cote

    EDEP111/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux : tableaux.

    Date

    1816-1868

    Cote

    EDEP145/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableaux.
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

    Date

    1817-1952

    Cote

    EDEP111/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
  15. Résultat n°15

    1821-1841

    Date

    1821-1841

    Cote

    EDEP027/1O65 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1821-1841
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins vicinaux de la commune.

    Date

    1822

    Cote

    EDEP027/1O59 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Procès-verbal de reconnaissance et classement des chemins...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

    Date

    1823-1937

    Cote

    EDEP077/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP030/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal,...
  19. Résultat n°19

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...