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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).
Cote
4M1177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
Résultat n°2

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.
Cote
4M1167 (Cote)
 Date
1896-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
Résultat n°3

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.
Cote
4M1159 (Cote)
 Date
1916-1922
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, procès-verbal

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
Résultat n°4

Circulation des populations.
Cote
1M326 (Cote)
 Date
1915-1919
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Circulation des populations.
Résultat n°5

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).
Cote
1M319 (Cote)
 Date
1870-1871
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, rapport, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre de 1870
  • Constitution d'un Comité de défense : correspondance...
Résultat n°6

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).
Cote
1M279 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°7

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance
Cote
EDEP132/5H14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, avis, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
Résultat n°8

1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]
Cote
EDEP027/2I9 (Cote)
 Date
1832-1839
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, inscription des visas.
  • 1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]
Résultat n°9

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)
Cote
EDEP027/2I8 (Cote)
 Date
1811-1816
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, inscription des visas.
  • 1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)
Résultat n°10

1808 (29 mai-20 juillet)
Cote
EDEP027/2I7 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, inscription des visas.
  • 1808 (29 mai-20 juillet)
Résultat n°11

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
Cote
EDEP027/2I6 (Cote)
 Date
1808-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
Résultat n°12

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]
Cote
EDEP027/2I5 (Cote)
 Date
an XII-1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, enregistrement des délivrances.
  • an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]
Résultat n°13

1793 (8 avril-10 mai)
Cote
EDEP027/2I4 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, enregistrement des délivrances.
  • 1793 (8 avril-10 mai)
Résultat n°14

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.
Cote
EDEP027/2I3 (Cote)
 Date
an II-1860
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports : instructions, correspondance, liste des...
Résultat n°15

Passeports et souches de registres de passeports.
Cote
EDEP027/2I11 (Cote)
 Date
an X-1847
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports et souches de registres de passeports.
Résultat n°16

1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)
Cote
EDEP027/2I10 (Cote)
 Date
1853-1856
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Passeports, inscription des visas.
  • 1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)
Résultat n°17

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).
Cote
EDEP021/I6 (Cote)
 Date
1819-1958
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
Résultat n°18

Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.
Cote
EDEP020/I4 (Cote)
 Date
1923 - 1939
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Nomades, enregistrement des passages dans la commune...
Résultat n°19

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).
Cote
4M922 (Cote)
 Date
an X-1814
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers...
Résultat n°20

S - Z
Cote
4M909 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • S - Z
Résultat n°21

P - R
Cote
4M908 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • P - R
Résultat n°22

K - M
Cote
4M907 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • K - M
Résultat n°23

E - J
Cote
4M906 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • E - J
Résultat n°24

C - D
Cote
4M905 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • C - D
Résultat n°25

A - B
Cote
4M904 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • A - B
Résultat n°26

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).
Cote
4M900 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°27

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).
Cote
4M899 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°28

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).
Cote
4M898 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°29

1852 - 1877
Cote
4M887 (Cote)
 Date
1852-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1852 - 1877
Résultat n°30

1830 - 1851
Cote
4M886 (Cote)
 Date
1830-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
Résultat n°31

Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).
Cote
4M823 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, carte d'identité

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
Résultat n°32

Circulation et surveillance : notes de renseignements, liste nominative des étrangers titulaires d'un permis de séjour antérieurement au décret du 2 avril 1917, correspondance.
Cote
4M800 (Cote)
 Date
1917-1924
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative, note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Circulation et surveillance : notes de renseignements,...
Résultat n°33

Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires, notes, télégrammes.
Cote
4M794 (Cote)
 Date
1916-1919
 Lieu - Type de document
télégramme

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires,...
Résultat n°34

Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation et de leur commerce en Indre-et-Loire : circulaires ministérielles, rapports de police, listes nominatives, correspondance.
Cote
4M790 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document
rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation...
Résultat n°35

Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les hôtels du département : circulaires ministérielles, correspondance, rapports de gendarmerie, états nominatifs spéciaux des voyageurs de nationalité étrangère.
Cote
4M782 (Cote)
 Date
1886-1891
 Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Surveillance
  • Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les...
Résultat n°36

Enregistrement des changements de résidence des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie, visa de leur extrait d'immatriculation : registre des visas.
Cote
4M693 (Cote)
 Date
1918-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des changements de résidence des étrangers...
Résultat n°37

Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.
Cote
4M685 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1914-1917
  • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
Résultat n°38

Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.
Cote
4M684 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1914-1917
  • Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges,...
Résultat n°39

1908-1911
Cote
4M683 (Cote)
 Date
1908-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1908-1911
Résultat n°40

1902-1907
Cote
4M682 (Cote)
 Date
1902-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1902-1907
Résultat n°41

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Cote
4M681 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1898 - 1902
  • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Résultat n°42

Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
Cote
4M680 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1898 - 1902
  • Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
Résultat n°43

1888 - 1897
Cote
4M679 (Cote)
 Date
1888-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
  • 1888 - 1897
Résultat n°44

1899 - 1910
Cote
4M664 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
  • 1899 - 1910
Résultat n°45

1893 - 1898
Cote
4M663 (Cote)
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
  • 1893 - 1898
Résultat n°46

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).
Cote
4M662 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations par les maires et sous-préfets...
Résultat n°47

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).
Cote
4M658 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
Résultat n°48

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°49

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).
Cote
4M521 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°50

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).
Cote
4M520 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Registre des carnets anthropométriques individuels...
Résultat n°51

Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).
Cote
4M519 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
Résultat n°52

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).
Cote
4M518 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
Résultat n°53

L - V
Cote
4M517 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • L - V
Résultat n°54

D - K
Cote
4M516 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • D - K
Résultat n°55

A - C
Cote
4M515 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • A - C
Résultat n°56

1936-1937, 1939
Cote
4M514 (Cote)
 Date
1936-1937, 1939
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1936-1937, 1939
Résultat n°57

1934-1935
Cote
4M513 (Cote)
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1934-1935
Résultat n°58

1933
Cote
4M512 (Cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1933
Résultat n°59

1932
Cote
4M511 (Cote)
 Date
1932
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1932
Résultat n°60

1931
Cote
4M510 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1931
Résultat n°61

1930
Cote
4M509 (Cote)
 Date
1930
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1930
Résultat n°62

1929
Cote
4M508 (Cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1929
Résultat n°63

1928
Cote
4M507 (Cote)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1928
Résultat n°64

1927
Cote
4M506 (Cote)
 Date
1927
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1927
Résultat n°65

1926 : K - Z
Cote
4M505 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1926 : K - Z
Résultat n°66

1926 : A - H
Cote
4M504 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1926 : A - H
Résultat n°67

1925 : S - Y
Cote
4M503 (Cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1925 : S - Y
Résultat n°68

1925 : G - R
Cote
4M502 (Cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1925 : G - R
Résultat n°69

1925 : A - F
Cote
4M501 (Cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1925 : A - F
Résultat n°70

1924 : H - V
Cote
4M500 (Cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1924 : H - V
Résultat n°71

1924 : A - G
Cote
4M499 (Cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1924 : A - G
Résultat n°72

1923 : F - T
Cote
4M498 (Cote)
 Date
1923
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1923 : F - T
Résultat n°73

1923 : A - D
Cote
4M497 (Cote)
 Date
1923
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1923 : A - D
Résultat n°74

1922 : L - Z
Cote
4M496 (Cote)
 Date
1922
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1922 : L - Z
Résultat n°75

1922 : A - F
Cote
4M495 (Cote)
 Date
1922
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1922 : A - F
Résultat n°76

1921 : R - W
Cote
4M494 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1921 : R - W
Résultat n°77

1921 : J - P
Cote
4M493 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1921 : J - P
Résultat n°78

1921 : B - H
Cote
4M492 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1921 : B - H
Résultat n°79

1920
Cote
4M491 (Cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1920
Résultat n°80

1919
Cote
4M490 (Cote)
 Date
1919
 Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1919