circulation des personnes

Résultat n°1
1793 (8 avril-10 mai)

Date

1793

Cote

EDEP027/2I4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, enregistrement des délivrances.
- 1793 (8 avril-10 mai)
Résultat n°2
Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports : instructions, correspondance, liste des...
Résultat n°3
Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Consulat
- Police et sûreté générale. Délivrance de passeports,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°4
Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
Résultat n°5
Passeports et souches de registres de passeports.

Date

an X-1847

Cote

EDEP027/2I11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports et souches de registres de passeports.
Résultat n°6
Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance politique
- Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers...
Résultat n°7
an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

an XII-1808

Cote

EDEP027/2I5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, enregistrement des délivrances.
- an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]
Résultat n°8
1808 (29 mai-20 juillet)

Date

1808

Cote

EDEP027/2I7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, inscription des visas.
- 1808 (29 mai-20 juillet)
Résultat n°9
Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

1808-1809

Cote

EDEP027/2I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
Résultat n°10
1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

1811-1816

Cote

EDEP027/2I8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, inscription des visas.
- 1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)
Résultat n°11
Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
- Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
Résultat n°12
Prorogation de passeports.

Cote

4M1065 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'étranger.
- Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
- 1939
- Prorogation de passeports.
Résultat n°13
Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Cote

4M1049 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'étranger.
- Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
Résultat n°14
Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Cote

4M1048 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'étranger.
- Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
Résultat n°15
Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Cote

4M1050 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'étranger.
- Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
Résultat n°16
Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Cote

4M1066 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'étranger.
- Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
Résultat n°17
1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1830 - 1851
Résultat n°18
Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Monarchie de Juillet
- Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°19
Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

4M898 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°20
Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

4M900 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°21
Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Cote

4M899 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°22
1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

Date

1832-1839

Cote

EDEP027/2I9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, inscription des visas.
- 1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]
Résultat n°23
S - Z

Cote

4M909 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- S - Z
Résultat n°24
P - R

Cote

4M908 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- P - R
Résultat n°25
K - M

Cote

4M907 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- K - M
Résultat n°26
A - B

Cote

4M904 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- A - B
Résultat n°27
E - J

Cote

4M906 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- E - J
Résultat n°28
C - D

Cote

4M905 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- C - D
Résultat n°29
Légalisation de signatures par le préfet, demande : correspondance.

Date

1844-1862

Cote

4M1071 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Légalisation de signatures par le préfet, demande :...
Résultat n°30
Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

Date

1845-1848

Cote

4M128 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Police spéciale
- Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
Résultat n°31
Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Cote

1M279 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Deuxième République
- Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
- Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°32
1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1852 - 1877
Résultat n°33
1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)

Date

1853-1856

Cote

EDEP027/2I10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Passeports, inscription des visas.
- 1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)
Résultat n°34
Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

Date

1856-1920

Cote

4M129 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Police spéciale
- Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
Résultat n°35
Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

Date

1858-1926

Cote

4M1124 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Organisation
- Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
Résultat n°36
Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Cote

4M521 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
- Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°37
1915-1918

Cote

4M489 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
- 1915-1918
Résultat n°38
D - K

Cote

4M516 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Demandes sans suite (1922-1937).
- D - K
Résultat n°39
Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

Cote

4M518 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
Résultat n°40
Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

Cote

4M520 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Registre des carnets anthropométriques individuels...
Résultat n°41
A - C

Cote

4M515 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Demandes sans suite (1922-1937).
- A - C
Résultat n°42
L - V

Cote

4M517 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Demandes sans suite (1922-1937).
- L - V
Résultat n°43
Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

Cote

4M519 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
Résultat n°44
Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires et événements militaires.Défense nationale...
- Evénements militaires
- Guerre de 1870
- Constitution d'un Comité de défense : correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°45
Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les hôtels du département : circulaires ministérielles, correspondance, rapports de gendarmerie, états nominatifs spéciaux des voyageurs de nationalité étrangère.

Date

1886-1891

Cote

4M782 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les...
Résultat n°46
Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°47
Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

Cote

4M658 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Déclaration de résidence faite en application du décret...
- Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
- Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
Résultat n°48
1888 - 1897

Date

1888-1897

Cote

4M679 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1888 - 1897
Résultat n°49
1892-1902

Cote

4M1127 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Enquêtes et rapports.
- Dossiers nominatifs (1892-1919).
- 1892-1902
Résultat n°50
Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Cote

4M1134 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Enquêtes et rapports.
- Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
Résultat n°51
Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Cote

4M1176 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Anarchistes, surveillance.
- Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
Résultat n°52
1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
- Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
- 1893 - 1898
Résultat n°53
Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).

Cote

4M1175 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Anarchistes, surveillance.
- Etats signalétiques confidentiels (dits états verts),...
Résultat n°54
Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

Cote

4M662 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
- Envoi des informations par les maires et sous-préfets...
Résultat n°55
Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Instructions, notes de service, correspondance.
Résultat n°56
Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
Résultat n°57
Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
Résultat n°58
Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Cote

4M681 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1898 - 1902
- Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
Résultat n°59
Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

Cote

4M680 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1898 - 1902
- Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
Résultat n°60
Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Cote

4M1163 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
- Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
Résultat n°61
Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
- Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
Résultat n°62
1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M664 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
- Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
- 1899 - 1910
Résultat n°63
Rapports sur les réunions (1916-1922).

Cote

4M1164 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
- Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
- Rapports sur les réunions (1916-1922).
Résultat n°64
Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

Cote

4M1165 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
- Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
- Fiches individuelles et photographies des représentants...
Résultat n°65
Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

Cote

4M1166 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
- Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
- Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
Résultat n°66
Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Cote

4M1152 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Service de surveillance de la gare.
- Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
Résultat n°67
Réglementation et consignes (1900-1918).

Cote

4M1149 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Service de surveillance de la gare.
- Réglementation et consignes (1900-1918).
Résultat n°68
Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

Cote

4M1154 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Service de surveillance de la gare.
- Rapports des agents de police en service à la gare...
Résultat n°69
Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

Cote

4M1153 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Service de surveillance de la gare.
- Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
Résultat n°70
Demande de rapatriement en France, instruction des demandes : dossiers nominatifs individuels.

Date

1901-1924

Cote

4M1070 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Demande de rapatriement en France, instruction des...
Résultat n°71
1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4M682 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1902-1907
Résultat n°72
R - Z

Cote

4M1173 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Dossiers individuels (1916-1922).
- R - Z
Résultat n°73
Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Cote

4M1170 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
Résultat n°74
Correspondance (1904-1914).

Cote

4M1169 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Correspondance (1904-1914).
Résultat n°75
A - F

Cote

4M1171 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Dossiers individuels (1916-1922).
- A - F
Résultat n°76
G - P

Cote

4M1172 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Etrangers, surveillance.
- Dossiers individuels (1916-1922).
- G - P
Résultat n°77
Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°78
1908-1911

Date

1908-1911

Cote

4M683 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
- 1908-1911
Résultat n°79
1908

Date

1908

Cote

4M108 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Commissariats de police
- Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
- Tours (1812-1940).
- 1908
Résultat n°80
1909-1919

Date

1909-1919

Cote

4M1135 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds du commissariat spécial de police de Tours
- Fonctionnement
- Affaires judiciaires.
- Dossiers nominatifs (1909-1923).
- 1909-1919

Résultats de la recherche

1793 (8 avril-10 mai)

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Passeports et souches de registres de passeports.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

1808 (29 mai-20 juillet)

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

Prorogation de passeports.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1830 - 1851

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

Date