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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1793 (8 avril-10 mai)

Date

1793

Cote

EDEP027/2I4 (Cote)

Résultat n°2

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)

Résultat n°3

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

Résultat n°4

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

Résultat n°5

Passeports et souches de registres de passeports.

Date

an X-1847

Cote

EDEP027/2I11 (Cote)

Résultat n°6

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)

Résultat n°7

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

an XII-1808

Cote

EDEP027/2I5 (Cote)

Résultat n°8

1808 (29 mai-20 juillet)

Date

1808

Cote

EDEP027/2I7 (Cote)

Résultat n°9

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

1808-1809

Cote

EDEP027/2I6 (Cote)

Résultat n°10

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

1811-1816

Cote

EDEP027/2I8 (Cote)

Résultat n°11

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)

Résultat n°12

Prorogation de passeports.

Date

-

Cote

4M1065 (Cote)

Résultat n°13

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Date

-

Cote

4M1049 (Cote)

Résultat n°14

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Date

-

Cote

4M1048 (Cote)

Résultat n°15

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Date

-

Cote

4M1050 (Cote)

Résultat n°16

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Date

-

Cote

4M1066 (Cote)

Résultat n°17

1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)

Résultat n°18

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)

Résultat n°19

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°20

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)