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  • 1

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
  • 2

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  • 3

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  • 4

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  • 5

    G - H

    Cote

    4M476 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • G - H
  • 6

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4M507 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1928
  • 7

    Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

    Cote

    4M1176 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
  • 8

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  • 9

    Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

    Date

    1856-1920

    Cote

    4M129 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
  • 10

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  • 11

    E - F

    Cote

    4M475 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • E - F
  • 12

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  • 13

    A - J

    Cote

    4M1178 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • A - J
  • 14

    1918 (22 janvier - 12 juillet).

    Date

    22 janvier-12 juillet 1918

    Cote

    4M1151 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Journaux des inspecteurs (1917 - 1918).
    • 1918 (22 janvier - 12 juillet).
  • 15

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  • 16

    1924 : H - V

    Date

    1924

    Cote

    4M500 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1924 : H - V
  • 17

    1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

    Date

    11 septmebre 1919-9 avril 1920

    Cote

    4M1144 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
  • 18

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  • 19

    Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

    Cote

    4M685 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
  • 20

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  • 21

    Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

    Date

    1896-1902

    Cote

    4M1168 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
  • 22

    1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

    Date

    21 février-26 septembre 1917

    Cote

    4M1137 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).
  • 23

    Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

    Date

    1923 - 1939

    Cote

    EDEP020/I4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, enregistrement des passages dans la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  • 24

    Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M1147 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux,...
  • 25

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  • 26

    Expulsions : dossiers nominatifs.

    Date

    1921-1926

    Cote

    4M1174 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Expulsions : dossiers nominatifs.
  • 27

    1793 (8 avril-10 mai)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP027/2I4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances.
    • 1793 (8 avril-10 mai)
  • 28

    1926 : K - Z

    Date

    1926

    Cote

    4M505 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1926 : K - Z
  • 29

    Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M1160 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
  • 30

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  • 31

    1914 : A - B

    Date

    1914

    Cote

    4M484 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1914 : A - B
  • 32

    1925 : G - R

    Date

    1925

    Cote

    4M502 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : G - R
  • 33

    D-F.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA8 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • D-F.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 34

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4M510 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1931
  • 35

    T - Z

    Cote

    4M481 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • T - Z
  • 36

    Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation et de leur commerce en Indre-et-Loire : circulaires ministérielles, rapports de police, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    4M790 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation...
  • 37

    K - Z

    Cote

    4M1179 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
    • K - Z
  • 38

    Passeports et souches de registres de passeports.

    Date

    an X-1847

    Cote

    EDEP027/2I11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports et souches de registres de passeports.
  • 39

    N-Q.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA12 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • N-Q.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 40

    1922 : A - F

    Date

    1922

    Cote

    4M495 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1922 : A - F
  • 41

    Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

    Cote

    4M1163 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
  • 42

    1808 (29 mai-20 juillet)

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/2I7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1808 (29 mai-20 juillet)
  • 43

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  • 44

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  • 45

    Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP027/2I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
  • 46

    I-L.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA10 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • I-L.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 47

    1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

    Date

    23 avril-25 juillet 1918

    Cote

    4M1130 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
  • 48

    1913 : A - J

    Date

    1913

    Cote

    4M482 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1913 : A - J
  • 49

    1915-1918

    Cote

    4M489 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1915-1918
  • 50

    Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

    Date

    1819-1958

    Cote

    EDEP021/I6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
  • 51

    1934-1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    4M513 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1934-1935
  • 52

    1925 : S - Y

    Date

    1925

    Cote

    4M503 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : S - Y
  • 53

    Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires, notes, télégrammes.

    Date

    1916-1919

    Cote

    4M794 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires,...
  • 54

    1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

    Date

    5 octobre 1922-22 octobre 1923

    Cote

    4M1132 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
  • 55

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  • 56

    Janvier - Avril

    Date

    janvier-avril 1939

    Cote

    4M1062 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Janvier - Avril
  • 57

    Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

    Date

    1899

    Cote

    4M1162 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
  • 58
  • 59

    1936-1937, 1939

    Date

    1936-1937, 1939

    Cote

    4M514 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1936-1937, 1939
  • 60

    M.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA11 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • M.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 61

    1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

    Date

    1832-1839

    Cote

    EDEP027/2I9 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]
  • 62

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  • 63

    1925 : A - F

    Date

    1925

    Cote

    4M501 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : A - F
  • 64

    1913 : L - W

    Date

    1913

    Cote

    4M483 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1913 : L - W
  • 65

    Octobre 1914 (n° 701) - Août 1915 (n° 1000).

    Cote

    4M1056 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • Guerre 1914-1918.
    • Octobre 1914 (n° 701) - Août 1915 (n° 1000).
  • 66

    P - R

    Cote

    4M908 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • P - R
  • 67

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4M1068 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • 1940
  • 68

    1924 : A - G

    Date

    1924

    Cote

    4M499 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1924 : A - G
  • 69

    Correspondance (1904-1914).

    Cote

    4M1169 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Correspondance (1904-1914).
  • 70

    K - M

    Cote

    4M907 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • K - M
  • 71

    1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

    Date

    20 février-3 juin 1918

    Cote

    4M1139 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).
  • 72

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  • 73

    G-H.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA9 (Cote)

    • Contexte : Inventaire de la série ZA : archives des services allemands...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • G-H.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 74

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  • 75

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  • 76

    1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).

    Date

    27 novembre 1918-7 avril 1919

    Cote

    4M1142 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
  • 77

    1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).

    Date

    31 décembre 1918-10 septembre 1919

    Cote

    4M1143 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n°...
  • 78

    D

    Cote

    4M474 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • D
  • 79

    Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

    Date

    1845-1848

    Cote

    4M128 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
  • 80

    D - K

    Cote

    4M516 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • D - K