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170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation : plans, promesses de cession amiable

    Date

    1889-1982

    Cote

    EDEP069/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, alignement de voirie et délimitation...
  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

    Date

    1850-1978

    Cote

    EDEP002/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
  4. Résultat n°4

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  5. Résultat n°5

    Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

    Date

    1841-1964

    Cote

    EDEP132/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
  6. Résultat n°6

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.

    Date

    1841-1958

    Cote

    EDEP107/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance,...
  8. Résultat n°8

    Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.

    Date

    1843-1956

    Cote

    EDEP094/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.
  9. Résultat n°9

    Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus de réunion.

    Date

    1927-1954

    Cote

    EDEP132/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
    • Commissions de la voirie : registres des comptes- rendus...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP028/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins et carroirs supprimés, travaux, avec plans.

    Date

    1825-1950

    Cote

    EDEP111/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux, aliénations de vieux chemins...
  14. Résultat n°14

    Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement et redressement de chemins : plans parcellaires, correspondance

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP014/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux : tableau; construction, élargissement...
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1842-1945

    Cote

    EDEP091/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux : tableau général.
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  17. Résultat n°17

    Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEP105/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre...
  18. Résultat n°18

    Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire), Hommes, Cléré, Sonzay, Luynes.

    Cote

    II/1/42 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
    • Plan des chemins traversant les communes de Breil (Maine-et-Loire),...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

    Date

    1834-1943

    Cote

    EDEP077/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...