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170 résultats

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  1. Résultat n°1

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  2. Résultat n°2

    1 pièce écrite : état des maisons.

    Date

    juillet 1814

    Cote

    II/1/16 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
    • Vouvray
    • 1 pièce écrite : état des maisons.
  3. Résultat n°3

    5 plans de nivellement de la principale rue de Vouvray.

    Date

    juillet 1814

    Cote

    II/1/11-II/1/15 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
    • Vouvray
    • 5 plans de nivellement de la principale rue de Vouvray.
  4. Résultat n°4

    Extraits de délibérations et correspondance relatifs à l'état des routes, ponts et chemins, ainsi quéaux travaux affrents

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Extraits de délibérations et correspondance relatifs...
  5. Résultat n°5

    5 plans du chemin vicinal dans la commune de Neuillé-le-Lierre.

    Date

    [1809]

    Cote

    II/1/17-II/1/21 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin vicinal de 1ère classe de Vouvray à Château-Renault
    • Neuillé-le-Lierre
    • 5 plans du chemin vicinal dans la commune de Neuillé-le-Lierre.
  6. Résultat n°6

    Tableau général des chemins ruraux.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP166/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Tableau général des chemins ruraux.
  7. Résultat n°7

    Tableau général des chemins existant sur le territoire de la commune.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP027/1O60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Tableau général des chemins existant sur le territoire...
  8. Résultat n°8

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  9. Résultat n°9
    Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.

    1 media

    Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou avec figuration de la maison de Le Bloy, le puits commun, le chemin commun, la maison du meunier.

    Date

    [18e siècle]

    Cote

    II/1/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin de Vouvray à Vernou
    • Dessin d'une portion du chemin de Vouvray à Vernou...
  10. Résultat n°10

    Plan parcellaire et de domaines dans la commune de Joué.

    Date

    [fin 18e siècle]

    Cote

    II/1/44 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin de Tours à Candé
    • Plan parcellaire et de domaines dans la commune de...
  11. Résultat n°11

    Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint au procès-verbal de classement de ces chemins, dressé par le commissaire expert du 1er arrondissement Pallu.

    Date

    [1814]

    Cote

    II/1/37 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemins vicinaux de la commune de Chançay
    • Plan, extrait de l'atlas cadastral, pour être joint...
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1885-1911

    Cote

    EDEP049/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, échange, redressement,...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  14. Résultat n°14

    1860-1871

    Date

    1860-1860

    Cote

    EDEP027/1O68 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1860-1871
  15. Résultat n°15

    Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal n°1 : plan

    Date

    1858

    Cote

    EDEP004/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal...
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.

    Date

    1854-1860

    Cote

    EDEP044/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la...
  17. Résultat n°17

    1870-1889

    Cote

    7M516 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1870-1889
  18. Résultat n°18

    Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches à celle de Luzillé : procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    1844-1869

    Cote

    EDEP027/1O81 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches...
  19. Résultat n°19

    1790-1817

    Date

    1790-1817

    Cote

    EDEP027/1O37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Alignement : demandes et autorisations d'alignement...
    • 1790-1817
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

    Date

    1809-1912

    Cote

    EDEP124/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

    Date

    1851-1911

    Cote

    EDEP089/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans...
  22. Résultat n°22

    Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1929-1944

    Cote

    EDEP105/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, entretien : plans, extraits du registre...
  23. Résultat n°23

    Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

    Date

    1813-1934

    Cote

    EDEP027/1O86 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
  24. Résultat n°24

    Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

    Date

    1846-1891

    Cote

    EDEPOT/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange...
  25. Résultat n°25

    Chemins ruraux, classement : tableau général

    Date

    1904-1914

    Cote

    EDEP100/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins ruraux, classement : tableau général
  26. Résultat n°26

    Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP/058/O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
  27. Résultat n°27

    Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de plans parcellaires.

    Date

    1840-1895

    Cote

    EDEP032/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et travaux : devis, cahier...
  28. Résultat n°28

    Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires de la commune (avec minutes).

    Date

    1867-1868

    Cote

    EDEP027/1O62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Etat de classement, par ordre de priorité d'exécution,...
  29. Résultat n°29

    Tableau des chemins ruraux

    Date

    1845

    Cote

    EDEP128/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Tableau des chemins ruraux
  30. Résultat n°30

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général, devis, plans parcellaires, arrêtés de reconnaissance, correspondance

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEP112/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableau général,...
  31. Résultat n°31

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  32. Résultat n°32

    Plan de Monts à La Fresnaye et Veigné.

    Date

    [19e siècle]

    Cote

    II/1/40 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Chemins
    • Chemin d'Azay-le-Rideau à Montbazon
    • Plan de Monts à La Fresnaye et Veigné.
  33. Résultat n°33

    Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP085/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
  34. Résultat n°34

    Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

    Date

    1850-1978

    Cote

    EDEP002/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
  35. Résultat n°35

    1853-1859

    Date

    1853-1859

    Cote

    EDEP027/1O67 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • 1853-1859
  36. Résultat n°36

    1890-1941

    Cote

    7M517 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins
    • Création, aménagement, entretien et réglementation...
    • 1890-1941
  37. Résultat n°37

    Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

    Date

    1845-1940

    Cote

    EDEP054/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...
  38. Résultat n°38

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  40. Résultat n°40

    Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP002/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, taxe des prestations : rôle.