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7 411 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France (1811) : recoté en 8°B 313

    Cote

    3P1/1 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Réglementation
    • Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions...
  2. Résultat n°2

    Contribution foncière. - Organisation et fonctionnement des instances chargées de la répartition : correspondance.

    Cote

    3P1/66 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Contribution foncière. - Organisation et fonctionnement...
  3. Résultat n°3

    Hommes

    Cote

    3P1/216 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Hommes
  4. Résultat n°4

    Grains et autres denrées. - Fixation des prix résultant des mercuriales ou des actes de notoriété pour servir aux expertises des revenus de chaque nature de propriété : rapports, tableaux, correspondance.

    Cote

    3P1/69 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Grains et autres denrées. - Fixation des prix résultant...
  5. Résultat n°5

    Etats de sections. - Renouvellement : correspondance, états, plans.

    Cote

    3P1/64 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Etats de sections. - Renouvellement : correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3P1/224 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Saint-Pierre-des-Corps
  7. Résultat n°7

    Channay-sur-Lathan

    Cote

    3P1/212 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Channay-sur-Lathan
  8. Résultat n°8

    Savigné-sur-Lathan

    Cote

    3P1/225 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Savigné-sur-Lathan
  9. Résultat n°9

    Matrices des rôles par commune : tableaux comparatifs des revenus (1791, 1799).

    Date

    1791-1799

    Cote

    3P1/29 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Matrices des rôles par commune : tableaux comparatifs...
  10. Résultat n°10

    Atlas cadastral. - Etat de situation : états, récépissés de dépôts, correspondance.

    Cote

    3P1/70 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Atlas cadastral. - Etat de situation : états, récépissés...
  11. Résultat n°11

    Villiers-au-Bouin

    Cote

    3P1/226 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Villiers-au-Bouin
  12. Résultat n°12

    Contribution foncière. - Pertes et acquisitions de matière imposable : états par arrondissement, correspondance.

    Cote

    3P1/65 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Opérations cadastrales
    • Contribution foncière. - Pertes et acquisitions de...
  13. Résultat n°13

    Rillé

    Cote

    3P1/221 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Rillé
  14. Résultat n°14

    Situation comptable du géomètre en chef : tableau

    Cote

    3P1/25 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Gestion du personnel
    • Situation comptable du géomètre en chef : tableau
  15. Résultat n°15

    Ambillou

    Cote

    3P1/209 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
    • Ambillou
  16. Résultat n°16
    Section C3

    1 media

    Section C3

    Date

    avant 1822

    Cote

    6NUM10/043/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Cangey
    • Section C3
  17. Résultat n°17

    An XI-1807.

    Date

    An 11-1807

    Cote

    3P1/3 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Réglementation
    • Réglementation : notes, circulaires, correspondance...
    • An XI-1807.
  18. Résultat n°18

    Rétribution du personnel pour les travaux du cadastre : traités, états, correspondance.

    Date

    1803-1834

    Cote

    3P1/23 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Gestion du personnel
    • Rétribution du personnel pour les travaux du cadastre :...
  19. Résultat n°19

    Situation de M. Dumez, géomètre en chef : traités, états, correspondance.

    Date

    1804-1811

    Cote

    3P1/24 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Gestion du personnel
    • Situation de M. Dumez, géomètre en chef : traités,...
  20. Résultat n°20
    Lussault-sur-Loire (1806, 1942)

    3 medias

    Lussault-sur-Loire (1806, 1942)

    Date

    1806-1942

    Cote

    3P1/61 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Lussault-sur-Loire (1806, 1942)