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  1. Résultat n°1

    20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    20F (Cote)

    • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...

    Producteur :

    Caisso, René (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  4. Résultat n°4

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  5. Résultat n°5

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  6. Résultat n°6

    4e volume.

    Cote

    1Q1152 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 4e volume.
  7. Résultat n°7

    Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q817 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre...
  8. Résultat n°8

    Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .

    Date

    s.d. et [1813]

    Cote

    1Q902 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Notes prises en vue de la confection d'un sommier des...
  9. Résultat n°9

    Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1128 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris...
  10. Résultat n°10

    (1er volume)

    Cote

    1Q775 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (1er volume)
  11. Résultat n°11

    Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q609 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus...
  12. Résultat n°12

    3e volume.

    Cote

    1Q1151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 3e volume.
  13. Résultat n°13

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  14. Résultat n°14

    Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q597 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
  15. Résultat n°15

    Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .

    Date

    exercices 1778 à 1790

    Cote

    1Q1153 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .

    Date

    an VII, an IX

    Cote

    1Q472 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
    • Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144...
  17. Résultat n°17

    Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

    Cote

    1Q159 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
  18. Résultat n°18

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q192 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  19. Résultat n°19

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  20. Résultat n°20

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q953 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Preuilly-sur-Claise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...