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  1. Résultat n°1

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  2. Résultat n°2

    Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q908 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des fermages et créances...
  3. Résultat n°3

    Articles n° 8106 à 8255.

    Date

    3 nivôse-27 ventôse an VI

    Cote

    1Q1068 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8106 à 8255.
  4. Résultat n°4

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Articles n° 6986 à 7339.

    Date

    29 floréal-28 prairial an V

    Cote

    1Q1066 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 6986 à 7339.
  6. Résultat n°6

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  7. Résultat n°7

    Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

    Cote

    1Q1097 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
    • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
  8. Résultat n°8

    Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

    Date

    27 frimaire-19 nivôse an III

    Cote

    1Q323 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
  9. Résultat n°9

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  10. Résultat n°10

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Date

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Cote

    1Q921 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
    • 30 mai 1818-23 juillet 1831
  11. Résultat n°11

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  12. Résultat n°12

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Date

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q727 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
  13. Résultat n°13

    Ventes n° 573 à 631.

    Date

    14 novembre 1791-13 février 1792

    Cote

    1Q98 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 573 à 631.
  14. Résultat n°14

    Instructions, circulaires et correspondance.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q666 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
    • Instructions, circulaires et correspondance.
  15. Résultat n°15

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Date

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Cote

    1Q687 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 19 juin 1809-21 juillet 1812
  16. Résultat n°16

    Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

    Date

    11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

    Cote

    1Q849 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  17. Résultat n°17

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an IX]

    Cote

    1Q963 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  18. Résultat n°18

    Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

    Date

    24 ventôse-29 germinal an VI

    Cote

    1Q468 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
  19. Résultat n°19

    Articles n° 136 à 761.

    Date

    27 floréal an II-17 frimaire an III

    Cote

    1Q1024 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 136 à 761.
  20. Résultat n°20

    Sommier des rentes nationales de toute origine.

    Date

    [an XI-1807]

    Cote

    1Q714 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Bourgueil
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de toute origine.
  21. Résultat n°21

    Décomptes n° 232 à 858 .

    Date

    1808-1820

    Cote

    1Q747 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des décomptes avec les acquéreurs, comportant...
    • Décomptes n° 232 à 858 .
  22. Résultat n°22

    13 avril-25 juin 1791

    Date

    13 avril-25 juin 1791

    Cote

    1Q196 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 13 avril-25 juin 1791
  23. Résultat n°23

    Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

    Date

    1795-1799

    Cote

    EDEP083/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
  24. Résultat n°24

    Articles n° 9424 à 9671.

    Date

    14 vendémiaire-26 ventôse an VIII

    Cote

    1Q1076 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 9424 à 9671.
  25. Résultat n°25

    Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Date

    1792-1868

    Cote

    282J/10 (Cote)

    • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

    • Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Producteur :

    Picard-Luyten, familles (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

    Date

    27 décembre 1790-15 février 1791

    Cote

    1Q300 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
  27. Résultat n°27

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  28. Résultat n°28

    Articles n° 3550 à 3869.

    Date

    21-22 fructidor an IV

    Cote

    1Q1033 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 3550 à 3869.
  29. Résultat n°29

    - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alexandre Ouvrard de Martigny (1825-1827) - Pierre Alexandre Adrien de Passac (1825-1826) - Marie Jacques Pays de Lathan (1825-1831) - Marie Françoise Pellegrain de l'Etang, veuve Sain Bois Le Comte (1825) - Jean Claude Pelletier (1825-1826) - Jacques Pelot (1828) - Jean François de Pérusse des Cars et Rosalie de Rancher, son épouse (1826) - Fortuné Picault (1825-1826) - Jean Roch Picheray, ancien curé de Saunay (1826) - François Augustin Henri Pierres de Fontenailles (1825-1827) - Daniel Abel Marie Pierres de Narsay (1825) - Gaspard Jean Joseph Pignol de Rocreuse (1826-1827) - Pocquet de Livonnière (1828-1829) - Bertrand Poirier de Beauvais (1826-1829) - Augustin Jérôme Antoine Poirier de Clisson (1826-1827) - Pierre Louis Pommier (Pomies) et Marie Anne Pommier, son épouse (1825-1826).

    Date

    1825-1832

    Cote

    1Q589 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
  30. Résultat n°30

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  31. Résultat n°31

    Ventes n° 901 à 935.

    Date

    28 floréal an V-26 ventôse an VI

    Cote

    1Q458 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 901 à 935.
  32. Résultat n°32

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Date

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q744 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 29 germinal an VII-30 septembre 1810
  33. Résultat n°33

    Articles n° 8256 à 8314.

    Date

    3 germinal-27 prairial an VI

    Cote

    1Q1069 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8256 à 8314.
  34. Résultat n°34

    Ventes n° 706 à 740.

    Date

    19-28 thermidor an IV

    Cote

    1Q453 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 706 à 740.
  35. Résultat n°35

    [1808-1819]

    Date

    [1808-1819]

    Cote

    1Q802 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de L'Île-Bouchard
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • [1808-1819]
  36. Résultat n°36

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Date

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Cote

    1Q240 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
    • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
  37. Résultat n°37

    Registre journal de recette du prix de vente des biens nationaux vendus au profit de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1815

    Cote

    1Q1089 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des biens...
  38. Résultat n°38

    Articles n° 1 à 135.

    Date

    12 pluviôse-27 floréal an II

    Cote

    1Q1023 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 1 à 135.
  39. Résultat n°39

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  40. Résultat n°40

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.