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  1. Résultat n°1

    Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

    Date

    1899-1931

    Cote

    4M335 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
  2. Résultat n°2

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  3. Résultat n°3

    n°661 - 700

    Cote

    4M228 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°661 - 700
  4. Résultat n°4

    n°896 - 918

    Cote

    4M236 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°896 - 918
  5. Résultat n°5

    n°273 - 299

    Cote

    4M215 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°273 - 299
  6. Résultat n°6

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  8. Résultat n°8

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  9. Résultat n°9

    n°327 - 385

    Cote

    4M193 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°327 - 385
  10. Résultat n°10

    Années 1970 à 1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1639W44 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Luynes
    • Années 1970 à 1972
  11. Résultat n°11

    Années 1969 à 1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1639W116 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1969 à 1973
  12. Résultat n°12

    n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)

    Date

    28/6/1933-2/2/1935

    Cote

    4M591 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
  13. Résultat n°13

    n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)

    Date

    7/11/1930-15/3/1932

    Cote

    4M588 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
  14. Résultat n°14

    Année 1980 (2/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W38 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (2/2)
  15. Résultat n°15

    Années 1963 à 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    1639W88 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Pierre-des-Corps
    • Années 1963 à 1965
  16. Résultat n°16

    n°81 - 105

    Cote

    4M207 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°81 - 105
  17. Résultat n°17

    n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)

    Date

    28/8/1929-6/11/1930

    Cote

    4M587 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
  18. Résultat n°18

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  19. Résultat n°19

    n°919 - 960

    Cote

    4M237 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°919 - 960
  20. Résultat n°20

    1927-1928

    Cote

    4M161 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1927-1928
  21. Résultat n°21

    Années 1939 à 1959

    Date

    1939-1959

    Cote

    1639W51 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1939 à 1959
  22. Résultat n°22

    n°1246 - 1273

    Cote

    4M247 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1246 - 1273
  23. Résultat n°23

    n°1274 - 1310

    Cote

    4M248 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1274 - 1310
  24. Résultat n°24

    D - L

    Cote

    4M567 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1929 - 1935
    • D - L
  25. Résultat n°25

    Années 1964 à 1969

    Date

    1964-1969

    Cote

    1639W109 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Tours
    • Années 1964 à 1969
  26. Résultat n°26

    Années 1966 à 1969

    Date

    1966-1969

    Cote

    1639W78 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1966 à 1969
  27. Résultat n°27

    Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).

    Cote

    4M541 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
  28. Résultat n°28

    Années 1964 à 1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    1639W61 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1964 à 1965
  29. Résultat n°29

    Années 1972 à 1974

    Date

    1972-1974

    Cote

    1639W16 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Fondettes
    • Années 1972 à 1974
  30. Résultat n°30

    A - B

    Cote

    4M560 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1913 - 1928
    • A - B
  31. Résultat n°31

    Année 1977

    Date

    1977

    Cote

    1639W35 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1977
  32. Résultat n°32

    n°226 - 280

    Cote

    4M191 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°226 - 280
  33. Résultat n°33

    Années 1977 à 1982

    Date

    1977-1982

    Cote

    1639W118 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1977 à 1982
  34. Résultat n°34

    1914 - 1936

    Date

    1914-1936

    Cote

    1M226 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1914 - 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    n°1356 - 1384

    Cote

    4M250 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1356 - 1384
  36. Résultat n°36

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  37. Résultat n°37

    Cahiers de consentements à mariages.

    Date

    1918-1929

    Cote

    EDEP132/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Cahiers de consentements à mariages.
    • Cahiers de consentements à mariages.
  38. Résultat n°38

    Années 1952 à 1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    1639W72 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1952 à 1954
  39. Résultat n°39

    1920-1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    4M441 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1920-1930
  40. Résultat n°40

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance

    Date

    1808-1900

    Cote

    EDEP203/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
  41. Résultat n°41

    Année 1975 (2/2)

    Date

    1975

    Cote

    1639W33 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1975 (2/2)
  42. Résultat n°42

    Années 1957 à 1964

    Date

    1957-1964

    Cote

    1639W2 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1957 à 1964
  43. Résultat n°43

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  44. Résultat n°44

    n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)

    Date

    3/9/1921-21/4/1922

    Cote

    4M577 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
  45. Résultat n°45

    Année 1980 (1/2)

    Date

    1980

    Cote

    1639W37 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1980 (1/2)
  46. Résultat n°46

    1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
  47. Résultat n°47

    n°1 - 40

    Cote

    4M187 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1 - 40
  48. Résultat n°48

    Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.

    Cote

    EDEP252/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
  49. Résultat n°49

    Années 1953 à 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    1639W56 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Avertin
    • Années 1953 à 1955
  50. Résultat n°50

    n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)

    Date

    21/3/1932-23/6/1933

    Cote

    4M589 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
  51. Résultat n°51

    Années 1955 à 1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1639W73 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • Années 1955 à 1957
  52. Résultat n°52

    A - C

    Cote

    4M569 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • A - C
  53. Résultat n°53

    n°1468 - 1503

    Cote

    4M254 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°1468 - 1503
  54. Résultat n°54

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  55. Résultat n°55

    Années 1960 à 1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    1639W52 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Riche
    • Années 1960 à 1967
  56. Résultat n°56

    Années 1955 à 1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1639W92 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1955 à 1956
  57. Résultat n°57

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  58. Résultat n°58

    1919-1920

    Cote

    4M158 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1919-1920
  59. Résultat n°59

    1931 - 1933

    Date

    1931-1933

    Cote

    4M465 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Manifestations aériennes.
    • Délivrance des autorisations : dossiers par manifestation...
    • 1931 - 1933
  60. Résultat n°60

    n°841 - 860

    Cote

    4M234 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°841 - 860
  61. Résultat n°61

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  62. Résultat n°62

    Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887

    Cote

    4M550 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
    • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
  63. Résultat n°63

    Années 1978 à 1982

    Date

    1978-1982

    Cote

    1639W100 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Saint-Symphorien
    • Années 1978 à 1982
  64. Résultat n°64

    Années 1972 à 1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    1639W30 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1972 à 1973
  65. Résultat n°65

    n°566 - 603

    Cote

    4M225 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°566 - 603
  66. Résultat n°66

    n°330 - 348

    Cote

    4M184 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
    • Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par...
    • n°330 - 348
  67. Résultat n°67

    Année 1971 (2/2)

    Date

    1971

    Cote

    1639W29 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Année 1971 (2/2)
  68. Résultat n°68

    Années 1971 à 1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1639W6 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1971 à 1972
  69. Résultat n°69

    1929-1930

    Cote

    4M162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Organismes subventionnés
    • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
    • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
    • 1929-1930
  70. Résultat n°70

    Années 1948 à 1969

    Date

    1948-1969

    Cote

    1639W46 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Montlouis-sur-Loire
    • Années 1948 à 1969
  71. Résultat n°71

    Tours : 1890-1907

    Date

    1890-1907

    Cote

    4M439 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1890-1907
  72. Résultat n°72

    n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)

    Date

    6/2/1935-21/12/1935

    Cote

    4M592 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Registres des récépissés de déclaration (classement...
    • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
  73. Résultat n°73

    Années 1978 à 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    1639W36 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1978 à 1979
  74. Résultat n°74

    n°506 - 534

    Cote

    4M223 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°506 - 534
  75. Résultat n°75

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  76. Résultat n°76

    Années 1965 à 1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1639W25 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Joué-lès-Tours
    • Années 1965 à 1966
  77. Résultat n°77

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  78. Résultat n°78

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  79. Résultat n°79

    Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

    Date

    1845-1934

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
  80. Résultat n°80

    N - Z

    Cote

    4M571 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
    • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
    • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
    • 1936 - 1946
    • N - Z