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Résultats de la recherche

  • 1

    Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

    Date

    1899-1931

    Cote

    4M335 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
  • 2

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  • 3

    n°661 - 700

    Cote

    4M228 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°661 - 700
  • 4

    n°896 - 918

    Cote

    4M236 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°896 - 918
  • 5

    n°273 - 299

    Cote

    4M215 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°273 - 299
  • 6

    Années 1936 à 1956

    Date

    1936-1956

    Cote

    1639W1 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Chambray-lès-Tours
    • Années 1936 à 1956
  • 7

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  • 8

    n°327 - 385

    Cote

    4M193 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 M : Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°327 - 385
  • 9

    Années 1970 à 1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1639W44 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • Luynes
    • Années 1970 à 1972
  • 10

    Années 1969 à 1973

    Date

    1969-1973

    Cote

    1639W116 (Cote)

    • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

    • La Ville-aux-Dames
    • Années 1969 à 1973