Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Période
  • 9
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 8
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 7
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  2. Résultat n°2

    Assurance : police.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP073/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance : police.
  3. Résultat n°3

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  4. Résultat n°4

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1955-1979

    Cote

    EDEP063/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération...
  6. Résultat n°6

    Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP027/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 4 D - Contentieux
    • Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier...
  7. Résultat n°7

    Assurance des bâtiments communaux

    Date

    1845-1867

    Cote

    EDEP080/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux
  8. Résultat n°8

    Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP030/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral,...
  9. Résultat n°9

    Garanties contre les incendies : polices d'assurances

    Date

    1839-1908

    Cote

    EDEP008/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
  10. Résultat n°10

    Assurance contre l'incendie : contrat

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEP141/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 4D
    • Assurance contre l'incendie : contrat

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Archives municipales, assurance contre l'incendie : polices, correspondance

    Date

    1910-1974

    Cote

    EDEP063/4D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Archives municipales, assurance contre l'incendie :...
  12. Résultat n°12

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  13. Résultat n°13

    Assurances : police.

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP037/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances : police.
  14. Résultat n°14

    Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

    Date

    1822-1900

    Cote

    EDEP124/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)