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  1. Résultat n°1

    Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

    Date

    1942-2010

    Cote

    2849W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations foncières
    • Associations foncières : règlementation, documentation,...
  2. Résultat n°2

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP119/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
  4. Résultat n°4

    Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP112/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
  5. Résultat n°5

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  6. Résultat n°6

    Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

    Date

    1893

    Cote

    EDEP064/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
  7. Résultat n°7

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  8. Résultat n°8

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  9. Résultat n°9

    Bois Chétif, constitution d'une association syndicale pour la construction d'une chaussée empierrée : notifications d'enquête.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP/058/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Bois Chétif, constitution d'une association syndicale...