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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)
Cote
EDEP056/S1 (Cote)
 Date
1851-1862
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
Résultat n°2

Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)
Cote
EDEP089/S1 (Cote)
 Date
1891-1952
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, compte de gestion, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
Résultat n°3

Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.
Cote
EDEP064/O6 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
Résultat n°4

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance
Cote
EDEP152/O6 (Cote)
 Date
1858-1878
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
Résultat n°5

Bois Chétif, constitution d'une association syndicale pour la construction d'une chaussée empierrée : notifications d'enquête.
Cote
EDEP/058/O22 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Bois Chétif, constitution d'une association syndicale...
Résultat n°6

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.
Cote
2849W15 (Cote)
 Date
1942-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie associative
  • Associations foncières
  • Associations foncières : règlementation, documentation,...
Résultat n°7

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes
Cote
EDEP056/S2 (Cote)
 Date
1968-1972
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
Résultat n°8

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
 Date
1961-1985
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°9

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...