Filtrer les résultats
Multimédias
  • 84
  • 6
Période
  • 1
  • 6
  • 9
  • 85
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 77
  • 5
  • 4
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 67
  • 8
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 90
  • 77
  • 77
  • 77
  • 77
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 77
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

90 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

Résultat n°2
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

Résultat n°3
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

Résultat n°4
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

Résultat n°5
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

Résultat n°6
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

Résultat n°7

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

Date

1701-2000

Cote

44J (Cote)

Résultat n°8

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°9

Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action catholique française (sans date)

Date

-

Cote

EDEP057/R2 (Cote)

Résultat n°10

Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance (2 pièces)

Date

1825

Cote

EDEP048/P2 (Cote)

Résultat n°11

Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).

Date

1790-an VI

Cote

EDEP027/5N20 (Cote)

Résultat n°12

Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/5N18 (Cote)

Résultat n°13

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.

Date

1788-1791

Cote

EDEP027/5N16 (Cote)

Résultat n°14

Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.

Date

1791

Cote

EDEP027/5N14 (Cote)

Résultat n°15

Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

Date

-

Cote

8V5 (Cote)

Résultat n°16

Instructions relatives à la restitution des biens ayant appartenu aux anciens établissements diocésains à l'Association diocésaine : circulaires (1927-1928), extraits de délibérations du Conseil général (1934), état récapitulatif des biens concernés (s.d.), correspondance entre l'archevêché et la préfecture (1934).

Date

-

Cote

8V4 (Cote)

Résultat n°17

Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil administratif de la préfecture (1926), récépissé de déclaration (1926).

Date

-

Cote

8V3 (Cote)

Résultat n°18

association cultuelle Saint-Vincent de l'église gallicane, déclaration : statuts, récépissé de déclaration d'association, extrait du Journal officiel, extrait du recueil des actes administratifs de la préfecture.

Date

1923

Cote

8V2 (Cote)

Résultat n°19

Associations cultuelles. - Réglementation : circulaires, télégrammes (1906-1907) ; enquête sur les associations diocésaines ou paroissiales constituées en vue de subvenir aux frais du culte : rapport du commissariat central de police sur l'organisation du Denier de Saint-Gatien de Tours (1906), correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures de Chinon et Loches (1906), état des associations cultuelles déclarées au 31 décembre 1927 (s.d.).

Date

1906-1927

Cote

8V1 (Cote)

Résultat n°20

Etablissements reconnus d'utilité publique et associations cultuelles, recensement : répertoire chronologique, état nominatif.

Date

1853-1960

Cote

4M259 (Cote)

Résultat n°21

Associations déclarées mais non inscrites dans les registres des déclarations d'associations des trois arrondissements : dossiers administratifs (classement alphabétique).

Date

-

Cote

4M256 (Cote)

Résultat n°22

n°1504 - 1522

Date

-

Cote

4M255 (Cote)

Résultat n°23

n°1468 - 1503

Date

-

Cote

4M254 (Cote)

Résultat n°24

n°1447 - 1465

Date

-

Cote

4M253 (Cote)

Résultat n°25

n°1415 - 1445

Date

-

Cote

4M252 (Cote)

Résultat n°26

n°1385 - 1414

Date

-

Cote

4M251 (Cote)

Résultat n°27

n°1356 - 1384

Date

-

Cote

4M250 (Cote)

Résultat n°28

n°1312 - 1355

Date

-

Cote

4M249 (Cote)

Résultat n°29

n°1274 - 1310

Date

-

Cote

4M248 (Cote)

Résultat n°30

n°1246 - 1273

Date

-

Cote

4M247 (Cote)

Résultat n°31

n°1207 - 1245

Date

-

Cote

4M246 (Cote)

Résultat n°32

n°1176 - 1205

Date

-

Cote

4M245 (Cote)

Résultat n°33

n°1136 - 1175

Date

-

Cote

4M244 (Cote)

Résultat n°34

n°1111 - 1135

Date

-

Cote

4M243 (Cote)

Résultat n°35

n°1081 - 1110

Date

-

Cote

4M242 (Cote)

Résultat n°36

n°1056 - 1079

Date

-

Cote

4M241 (Cote)

Résultat n°37

n°1023 - 1055

Date

-

Cote

4M240 (Cote)

Résultat n°38

n°990 - 1022

Date

-

Cote

4M239 (Cote)

Résultat n°39

n°961 - 988

Date

-

Cote

4M238 (Cote)

Résultat n°40

n°919 - 960

Date

-

Cote

4M237 (Cote)