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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744
Cote
4 M 202 (Cote)
 Date
25 août 1937-30 juillet 1945
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
2
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312
Cote
4 M 201 (Cote)
 Date
23 novembre 1931-21 août 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
3
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884
Cote
4 M 200 (Cote)
 Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
4
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492
Cote
4 M 199 (Cote)
 Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
5
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385
Cote
4 M 198 (Cote)
 Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
6
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247
Cote
4 M 197 (Cote)
 Date
28 août 1901-13 mars 1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
7

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)
Cote
44J (Cote)
 Date
1701-2000
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)
8

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...
9

Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action catholique française (sans date)
Cote
EDEP057/R2 (Cote)
 Date- Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
catalogue

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action...
10

Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance (2 pièces)
Cote
EDEP048/P2 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance...
11

Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).
Cote
EDEP027/5N20 (Cote)
 Date
1790-an VI
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
12

Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.
Cote
EDEP027/5N18 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du...
13

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.
Cote
EDEP027/5N16 (Cote)
 Date
1788-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
14

Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N14 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
15

Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).
Cote
8V5 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu...
16

Instructions relatives à la restitution des biens ayant appartenu aux anciens établissements diocésains à l'Association diocésaine : circulaires (1927-1928), extraits de délibérations du Conseil général (1934), état récapitulatif des biens concernés (s.d.), correspondance entre l'archevêché et la préfecture (1934).
Cote
8V4 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Instructions relatives à la restitution des biens ayant...
17

Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil administratif de la préfecture (1926), récépissé de déclaration (1926).
Cote
8V3 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil...
18

association cultuelle Saint-Vincent de l'église gallicane, déclaration : statuts, récépissé de déclaration d'association, extrait du Journal officiel, extrait du recueil des actes administratifs de la préfecture.
Cote
8V2 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Restigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • association cultuelle Saint-Vincent de l'église gallicane,...
19

Associations cultuelles. - Réglementation : circulaires, télégrammes (1906-1907) ; enquête sur les associations diocésaines ou paroissiales constituées en vue de subvenir aux frais du culte : rapport du commissariat central de police sur l'organisation du Denier de Saint-Gatien de Tours (1906), correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures de Chinon et Loches (1906), état des associations cultuelles déclarées au 31 décembre 1927 (s.d.).
Cote
8V1 (Cote)
 Date
1906-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Associations cultuelles. - Réglementation : circulaires,...
20

Etablissements reconnus d'utilité publique et associations cultuelles, recensement : répertoire chronologique, état nominatif.
Cote
4M259 (Cote)
 Date
1853-1960
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Etablissements reconnus d'utilité publique et associations...