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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  2. Résultat n°2
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  3. Résultat n°3
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  4. Résultat n°4
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  5. Résultat n°5
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  6. Résultat n°6
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  7. Résultat n°7

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP126/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action catholique française (sans date)

    Cote

    EDEP057/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action...
  10. Résultat n°10

    Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance (2 pièces)

    Date

    1825

    Cote

    EDEP048/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Nomination des membres du conseil de fabrique : correspondance...
  11. Résultat n°11

    Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires de la mense abbatiale de Saint-Julien : déclaration , extrait de procès-verbal d'adjudication, acte de vente (1792), correspondance (an III-an IV), procès-verbal d'inspection (an VI), lettre relative à la façon des vignes (1791), extrait de bail à ferme et extraits de délibération touchant la contestation entre l'ancien fermier Lemaître et les nouveaux propriétaires (1790-an V).

    Date

    1790-an VI

    Cote

    EDEP027/5N20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Oratoriens du collège de Tours, comme propriétaires...
  12. Résultat n°12

    Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du mobilier de la maison appartenant aux chartreux au faubourg de Sainte-Catherine, lettre de protestation, procès-verbal de décharge d'objets retirés de la vente du mobilier de cette maison, demande de restitution de la cloche de la chapelle.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/5N18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chartreuse du Liget : procès-verbal d'inventaire du...
  13. Résultat n°13

    Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP027/5N16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...
  14. Résultat n°14

    Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
  15. Résultat n°15

    Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

    Cote

    8V5 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu...
  16. Résultat n°16

    Instructions relatives à la restitution des biens ayant appartenu aux anciens établissements diocésains à l'Association diocésaine : circulaires (1927-1928), extraits de délibérations du Conseil général (1934), état récapitulatif des biens concernés (s.d.), correspondance entre l'archevêché et la préfecture (1934).

    Cote

    8V4 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Instructions relatives à la restitution des biens ayant...
  17. Résultat n°17

    Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil administratif de la préfecture (1926), récépissé de déclaration (1926).

    Cote

    8V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil...
  18. Résultat n°18

    association cultuelle Saint-Vincent de l'église gallicane, déclaration : statuts, récépissé de déclaration d'association, extrait du Journal officiel, extrait du recueil des actes administratifs de la préfecture.

    Date

    1923

    Cote

    8V2 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • association cultuelle Saint-Vincent de l'église gallicane,...
  19. Résultat n°19

    Associations cultuelles. - Réglementation : circulaires, télégrammes (1906-1907) ; enquête sur les associations diocésaines ou paroissiales constituées en vue de subvenir aux frais du culte : rapport du commissariat central de police sur l'organisation du Denier de Saint-Gatien de Tours (1906), correspondance entre la préfecture et les sous-préfectures de Chinon et Loches (1906), état des associations cultuelles déclarées au 31 décembre 1927 (s.d.).

    Date

    1906-1927

    Cote

    8V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Associations cultuelles. - Réglementation : circulaires,...
  20. Résultat n°20

    Etablissements reconnus d'utilité publique et associations cultuelles, recensement : répertoire chronologique, état nominatif.

    Date

    1853-1960

    Cote

    4M259 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Etablissements reconnus d'utilité publique et associations...