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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP113/3I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
  2. Résultat n°2

    Civils, arrestations : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1943-1945

    Cote

    EDEP063/4H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Civils, arrestations : listes nominatives, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon Bonaparte : copie de télégramme

    Date

    1848

    Cote

    EDEP048/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon...
  4. Résultat n°4

    Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux, extraits de délibérations.

    Date

    1790-1862

    Cote

    EDEP027/3I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux,...
  5. Résultat n°5

    Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).

    Cote

    4M450 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
  6. Résultat n°6

    Arrestations opérées par la gendarmerie royale du département : états mensuels.

    Date

    1818-1834

    Cote

    4M145 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Arrestations opérées par la gendarmerie royale du département...
  7. Résultat n°7

    Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

    Date

    1816

    Cote

    1M305 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Surveillance des militaires et anciens militaires :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

    Date

    1848

    Cote

    1M272 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    1M268 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet