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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  2. Résultat n°2

    Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

    Date

    1874-1927

    Cote

    7M505 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
  3. Résultat n°3

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  4. Résultat n°4

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  7. Résultat n°7

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

    Date

    1643

    Cote

    1J130 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
  9. Résultat n°9

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune
  10. Résultat n°10
    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    5 medias

    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1827-1875

    Cote

    EDEP148/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation :...
  11. Résultat n°11
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  12. Résultat n°12

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP145/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  15. Résultat n°15

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP143/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  16. Résultat n°16

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1823

    Cote

    EDEP141/1G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP136/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP134/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune
  21. Résultat n°21

    Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1828-1891

    Cote

    EDEP129/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

    Date

    1833-1895

    Cote

    EDEP128/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
  23. Résultat n°23

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  24. Résultat n°24

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

    Date

    1813-1847

    Cote

    EDEP128/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
  25. Résultat n°25

    Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP126/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Jardin de la cure : extrait du registre de délibération...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP126/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune de Lerné :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

    Date

    1815-1887

    Cote

    EDEP124/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP119/3D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP117/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
  30. Résultat n°30

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP116/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
  31. Résultat n°31

    Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP112/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
  32. Résultat n°32

    Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP112/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune et réunion du canton de...
  33. Résultat n°33

    Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.

    Date

    1830-1836

    Cote

    EDEP111/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative à l'arpentage de la commune...
  34. Résultat n°34

    Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP111/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative aux limites de la commune,...
  35. Résultat n°35

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  36. Résultat n°36

    Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP106/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
  37. Résultat n°37

    Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP105/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal.
  38. Résultat n°38

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP104/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  40. Résultat n°40

    Délimitation de la commune : procès-verbal (1823); livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1826

    Cote

    EDEP100/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal (1823);...