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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.
Cote
7M512 (Cote)
 Date
1818-1897
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Maine-et-Loire
  • Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°2

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.
Cote
7M505 (Cote)
 Date
1874-1927
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°3

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.
Cote
7M497 (Cote)
 Date
1857-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°4

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.
Cote
7M478 (Cote)
 Date
1814-1821
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
Résultat n°5

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°6

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742
Cote
1J433 (Cote)
 Date
1742
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°7

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours
Cote
1J344 (Cote)
 Date
1632, 1643
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°8

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643
Cote
1J130 (Cote)
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
Résultat n°9

Modification de la délimitation de la commune
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
 Date
1872-1936
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°10
Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

5 medias

Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.
Cote
EDEP148/M2 (Cote)
 Date
1827-1875
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation :...
Résultat n°11
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux
Cote
EDEP148/G1 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°12

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°13

Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
Cote
EDEP145/G9 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
Résultat n°14

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°15

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP143/G15 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°16

Délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°17

Procès-verbal de délimitation de la commune
Cote
EDEP141/1G6 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune
Résultat n°18

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP136/G9 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°19

Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.
Cote
EDEP134/G1 (Cote)
 Date
1829-1831
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.
Résultat n°20

Procès-verbaux de délimitation de la commune
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
 Date
1793-1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune