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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

    Date

    1643

    Cote

    1J130 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
  2. Résultat n°2

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  4. Résultat n°4

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  5. Résultat n°5

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  7. Résultat n°7

    Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

    Date

    1874-1927

    Cote

    7M505 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
  8. Résultat n°8

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  9. Résultat n°9

    Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

    Date

    an XII-1922

    Cote

    1M145 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Département
    • Distances légales entre les communes du département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1827

    Cote

    EDEP013/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune
  12. Résultat n°12

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1813

    Cote

    EDEP014/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  13. Résultat n°13

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1824

    Cote

    EDEP016/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  14. Résultat n°14

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  15. Résultat n°15

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP021/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
  17. Résultat n°17

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP027/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  19. Résultat n°19

    Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

    Date

    1899-1902

    Cote

    EDEP028/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification des limites de la commune avec celles...
  20. Résultat n°20

    Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP028/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
  21. Résultat n°21

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
  22. Résultat n°22

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  24. Résultat n°24

    Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

    Date

    1864-1883

    Cote

    EDEP030/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault...
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

    Date

    1835-1836

    Cote

    EDEP030/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de division du territoire en sections...
  26. Résultat n°26

    Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP030/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
  27. Résultat n°27

    Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

    Date

    1816-1877

    Cote

    EDEP034/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives...
  28. Résultat n°28

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP034/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  29. Résultat n°29

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP041/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  31. Résultat n°31

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  32. Résultat n°32

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

    Date

    1943-1989

    Cote

    EDEP047/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
  33. Résultat n°33

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  34. Résultat n°34

    Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

    Date

    1907-1908

    Cote

    EDEP048/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
  35. Résultat n°35

    Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

    Date

    1791

    Cote

    EDEP049/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Division de la commune en 6 sections et nomination...
  36. Résultat n°36

    Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

    Date

    1806-1817

    Cote

    EDEP052/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
  37. Résultat n°37

    Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

    Date

    1818-1826

    Cote

    EDEP052/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Arpentage de la commune : instructions officielles,...
  38. Résultat n°38

    Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP054/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Viticulture
    • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP054/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  40. Résultat n°40

    Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

    Date

    1910

    Cote

    EDEP056/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...