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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°2

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours
Cote
1J344 (Cote)
 Date
1632, 1643
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°3

État de la paroisse de Ballan.
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
 Date
1634
 Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°4

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643
Cote
1J130 (Cote)
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
Résultat n°5

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742
Cote
1J433 (Cote)
 Date
1742
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°6

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°7

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°8

Délimitation de la commune : correspondance
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°9

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité
Cote
EDEP049/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Division de la commune en 6 sections et nomination...
Résultat n°10

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).
Cote
EDEP027/1G1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
Résultat n°11

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.
Cote
EDEP077/D2 (Cote)
 Date
1791-1864
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Division territoriale et délimitation de la commune...
Résultat n°12

Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.
Cote
EDEP126/P1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Jardin de la cure : extrait du registre de délibération...
Résultat n°13

Procès-verbaux de délimitation de la commune
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
 Date
1793-1827
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune
Résultat n°14

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°15

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).
Cote
1M145 (Cote)
 Date
an XII-1922
 Lieu - Type de document
circulaire, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Département
  • Distances légales entre les communes du département,...
Résultat n°16

Délimitation du territoire de la commune
Cote
EDEP059/D4 (Cote)
 Date
an XII-1806
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire de la commune
Résultat n°17

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.
Cote
EDEP077/G1 (Cote)
 Date
1806-1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, état de section

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
Résultat n°18

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans
Cote
EDEP052/D5 (Cote)
 Date
1806-1817
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
Résultat n°19

Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.
Cote
EDEP062/G7 (Cote)
 Date
1806-1818
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, délibération, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal;...
Résultat n°20

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...