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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  2. Résultat n°2

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  3. Résultat n°3

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  4. Résultat n°4

    Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

    Date

    1643

    Cote

    1J130 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  6. Résultat n°6

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  7. Résultat n°7

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

    Date

    1791

    Cote

    EDEP049/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Division de la commune en 6 sections et nomination...
  10. Résultat n°10

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP027/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
  11. Résultat n°11

    Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

    Date

    1791-1864

    Cote

    EDEP077/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Division territoriale et délimitation de la commune...
  12. Résultat n°12

    Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP126/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Jardin de la cure : extrait du registre de délibération...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune
  14. Résultat n°14

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

    Date

    an XII-1922

    Cote

    1M145 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Département
    • Distances légales entre les communes du département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Délimitation du territoire de la commune

    Date

    an XII-1806

    Cote

    EDEP059/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire de la commune
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

    Date

    1806-1830

    Cote

    EDEP077/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
  18. Résultat n°18

    Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

    Date

    1806-1817

    Cote

    EDEP052/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.

    Date

    1806-1818

    Cote

    EDEP062/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal;...
  20. Résultat n°20

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  21. Résultat n°21

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  22. Résultat n°22

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP037/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  24. Résultat n°24

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

    Date

    1810

    Cote

    EDEP117/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.
  25. Résultat n°25

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

    Date

    1813-1847

    Cote

    EDEP128/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
  26. Résultat n°26

    Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP112/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune et réunion du canton de...
  27. Résultat n°27

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1813

    Cote

    EDEP014/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  28. Résultat n°28

    Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

    Date

    1814-1821

    Cote

    7M478 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP054/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  30. Résultat n°30

    Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

    Date

    1815-1887

    Cote

    EDEP124/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

    Date

    1816-1877

    Cote

    EDEP034/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives...
  32. Résultat n°32

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  33. Résultat n°33

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  34. Résultat n°34

    Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

    Date

    1818-1826

    Cote

    EDEP052/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Arpentage de la commune : instructions officielles,...
  35. Résultat n°35

    Délimitation de la commune : procès-verbal (1823); livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1826

    Cote

    EDEP100/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal (1823);...
  36. Résultat n°36

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  37. Résultat n°37

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  38. Résultat n°38

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP075/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  39. Résultat n°39

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP073/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  40. Résultat n°40

    Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une partie de la commune à Bléré (1879)

    Date

    1823-1879

    Cote

    EDEP079/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une...
  41. Résultat n°41

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1823

    Cote

    EDEP141/1G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP096/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  43. Résultat n°43

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  44. Résultat n°44

    Procès verbal de délimitation de la commune

    Date

    1824

    Cote

    EDEP097/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès verbal de délimitation de la commune
  45. Résultat n°45

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP104/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  46. Résultat n°46

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1824-1831

    Cote

    EDEP066/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  47. Résultat n°47

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1824

    Cote

    EDEP016/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  48. Résultat n°48

    Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans.

    Date

    1825-1832

    Cote

    EDEP078/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
  49. Résultat n°49

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP143/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  50. Résultat n°50

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP021/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
  52. Résultat n°52

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1827

    Cote

    EDEP013/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune
  53. Résultat n°53

    Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP030/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
  54. Résultat n°54
    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    5 medias

    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1827-1875

    Cote

    EDEP148/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation :...
  55. Résultat n°55

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP119/3D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
  56. Résultat n°56

    Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1828-1891

    Cote

    EDEP129/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP134/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP106/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
  59. Résultat n°59

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP098/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  60. Résultat n°60

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  61. Résultat n°61

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP041/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  62. Résultat n°62

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP057/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  63. Résultat n°63

    Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.

    Date

    1830-1836

    Cote

    EDEP111/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative à l'arpentage de la commune...
  64. Résultat n°64

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP136/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Délimitation de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1830-1835

    Cote

    EDEP094/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série G : Impots. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
  66. Résultat n°66
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  67. Résultat n°67

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP116/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
  68. Résultat n°68

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP034/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  69. Résultat n°69

    Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP105/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Territoire de la commune, délimitation : procès-verbal.
  70. Résultat n°70

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP088/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  71. Résultat n°71

    Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP126/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation du territoire de la commune de Lerné :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

    Date

    1833-1895

    Cote

    EDEP128/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
  73. Résultat n°73

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  74. Résultat n°74

    Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP145/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
  75. Résultat n°75

    Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

    Date

    1835-1836

    Cote

    EDEP030/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de division du territoire en sections...
  76. Résultat n°76

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  77. Résultat n°77

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  78. Résultat n°78

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
  79. Résultat n°79

    Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

    Date

    1864-1883

    Cote

    EDEP030/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault...
  80. Résultat n°80

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune