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95 résultats

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Résultat n°1

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°2

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°3

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

1830

Cote

EDEP106/G2 (Cote)

Résultat n°4

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°5

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°6

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

1643

Cote

1J130 (Cote)

Résultat n°8

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP098/G1 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)

Résultat n°10

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

Date

1828-1832

Cote

EDEP119/3D9 (Cote)

Résultat n°11

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

1875

Cote

EDEP060/D5 (Cote)

Résultat n°12

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)

Résultat n°13

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

Date

1830

Cote

EDEP029/G1 (Cote)

Résultat n°14

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)

Résultat n°15

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)

Résultat n°16

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

1950

Cote

EDEP054/F8 (Cote)

Résultat n°17

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°18
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)

Résultat n°19

Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°21

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°22

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°23

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1832

Cote

EDEP088/G3 (Cote)

Résultat n°24

Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

Date

1833-1895

Cote

EDEP128/N7 (Cote)

Résultat n°25

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Date

1823

Cote

EDEP110/G6 (Cote)

Résultat n°26

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

Date

1906-1910

Cote

EDEP074/M3 (Cote)

Résultat n°27

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

Date

1935-1938

Cote

EDEP111/G1 (Cote)

Résultat n°28

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

Date

1834-1932

Cote

EDEP104/M1 (Cote)

Résultat n°29

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

1874-1927

Cote

7M505 (Cote)

Résultat n°30

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

Date

1907-1908

Cote

EDEP048/M8 (Cote)

Résultat n°31

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

Date

1850

Cote

EDEP128/N6 (Cote)

Résultat n°32

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

Résultat n°33

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)

Résultat n°34

Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

Date

1942-1945

Cote

EDEP112/F6 (Cote)

Résultat n°35

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

Date

1813-1847

Cote

EDEP128/G2 (Cote)

Résultat n°36

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1823

Cote

EDEP075/G20 (Cote)

Résultat n°37

État de la paroisse de Ballan.

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°39

Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre du curé.

Date

1889-1890

Cote

EDEP057/P1 (Cote)

Résultat n°40

Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1832

Cote

EDEP112/D14 (Cote)

Résultat n°41

Procès verbal de délimitation de la commune

Date

1824

Cote

EDEP097/G2 (Cote)

Résultat n°42

Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

Date

1835-1836

Cote

EDEP030/G2 (Cote)

Résultat n°43

Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.

Date

1831

Cote

EDEP116/D5 (Cote)

Résultat n°44

Délimitation de la commune : procès-verbal (1823); livre des mutations de propriétés

Date

1820-1826

Cote

EDEP100/G2 (Cote)

Résultat n°45

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

Date

1943-1989

Cote

EDEP047/F4 (Cote)

Résultat n°46

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1824

Cote

EDEP104/G11 (Cote)

Résultat n°47

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans.

Date

1825-1832

Cote

EDEP078/G1 (Cote)

Résultat n°48

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1823

Cote

EDEP073/G1 (Cote)

Résultat n°49

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans

Date

1806-1817

Cote

EDEP052/D5 (Cote)

Résultat n°50

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1815

Cote

EDEP054/G1 (Cote)

Résultat n°51

Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

Date

1894

Cote

EDEP056/O8 (Cote)

Résultat n°52

Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal; réunion de la commune de Chouzé-le-Sec à Château-la-Vallière : délibérations, procès-verbaux, extrait d'ordonnance royale, correspondance.

Date

1806-1818

Cote

EDEP062/G7 (Cote)

Résultat n°53

Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

Date

1816-1877

Cote

EDEP034/D5 (Cote)

Résultat n°54

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

Date

1807-1818

Cote

EDEP048/G2 (Cote)

Résultat n°55

Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

Date

1807-1832

Cote

EDEP065/G1 (Cote)

Résultat n°56

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

1791-1823

Cote

EDEP027/1G1 (Cote)

Résultat n°57

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)

Résultat n°58

Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.

Date

1829-1831

Cote

EDEP134/G1 (Cote)

Résultat n°59

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

Date

1821-1898

Cote

EDEP056/N3 (Cote)

Résultat n°60

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP057/G1 (Cote)

Résultat n°61

Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance

Date

1818-1826

Cote

EDEP052/G16 (Cote)

Résultat n°62

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1824-1831

Cote

EDEP066/G6 (Cote)

Résultat n°63

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

Date

1791-1864

Cote

EDEP077/D2 (Cote)

Résultat n°64

Délimitation de la commune : procès-verbaux.

Date

1810

Cote

EDEP037/G2 (Cote)

Résultat n°65

Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.

Date

1830-1836

Cote

EDEP111/G15 (Cote)

Résultat n°66

Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.

Date

1832

Cote

EDEP126/G1 (Cote)

Résultat n°67

Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

Date

1910

Cote

EDEP056/M5 (Cote)

Résultat n°68

Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une partie de la commune à Bléré (1879)

Date

1823-1879

Cote

EDEP079/G2 (Cote)

Résultat n°69

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1830

Cote

EDEP136/G9 (Cote)

Résultat n°70

Procès-verbal de délimitation de la commune

Date

1827

Cote

EDEP013/G1 (Cote)

Résultat n°71

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

Résultat n°72

Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

1824

Cote

EDEP016/G8 (Cote)

Résultat n°73

Délimitation de la commune : procès-verbaux.

Date

1830-1835

Cote

EDEP094/G1 (Cote)

Résultat n°74

Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

Date

1827

Cote

EDEP030/S1 (Cote)

Résultat n°75

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1826

Cote

EDEP143/G15 (Cote)

Résultat n°76

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

Date

1861-1904

Cote

EDEP028/O7 (Cote)

Résultat n°77

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°78

Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

Date

1899-1902

Cote

EDEP028/D5 (Cote)

Résultat n°79

Délimitation du territoire de la commune

Date

an XII-1806

Cote

EDEP059/D4 (Cote)

Résultat n°80

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.

Date

1810

Cote

EDEP117/G2 (Cote)