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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°2

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°3

Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

Date

1830

Cote

EDEP106/G2 (Cote)

Résultat n°4

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°5

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°6

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

1643

Cote

1J130 (Cote)

Résultat n°8

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP098/G1 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)

Résultat n°10

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

Date

1828-1832

Cote

EDEP119/3D9 (Cote)

Résultat n°11

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

1875

Cote

EDEP060/D5 (Cote)

Résultat n°12

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)

Résultat n°13

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

Date

1830

Cote

EDEP029/G1 (Cote)

Résultat n°14

Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

Date

1806-1830

Cote

EDEP077/G1 (Cote)

Résultat n°15

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)

Résultat n°16

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

1950

Cote

EDEP054/F8 (Cote)

Résultat n°17

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°18
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)

Résultat n°19

Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°21

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°22

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°23

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1832

Cote

EDEP088/G3 (Cote)

Résultat n°24

Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

Date

1833-1895

Cote

EDEP128/N7 (Cote)

Résultat n°25

Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

Date

1823

Cote

EDEP110/G6 (Cote)

Résultat n°26

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

Date

1906-1910

Cote

EDEP074/M3 (Cote)

Résultat n°27

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

Date

1935-1938

Cote

EDEP111/G1 (Cote)

Résultat n°28

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

Date

1834-1932

Cote

EDEP104/M1 (Cote)

Résultat n°29

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

1874-1927

Cote

7M505 (Cote)

Résultat n°30

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

Date

1907-1908

Cote

EDEP048/M8 (Cote)

Résultat n°31

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

Date

1850

Cote

EDEP128/N6 (Cote)

Résultat n°32

Procès-verbaux de délimitation de la commune

Date

1793-1827

Cote

EDEP132/1G1 (Cote)

Résultat n°33

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

Date

1791

Cote

EDEP049/G1 (Cote)

Résultat n°34

Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

Date

1942-1945

Cote

EDEP112/F6 (Cote)

Résultat n°35

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

Date

1813-1847

Cote

EDEP128/G2 (Cote)

Résultat n°36

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1823

Cote

EDEP075/G20 (Cote)

Résultat n°37

État de la paroisse de Ballan.

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°39

Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre du curé.

Date

1889-1890

Cote

EDEP057/P1 (Cote)

Résultat n°40

Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1832

Cote

EDEP112/D14 (Cote)