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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°2
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
Date
1817
Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°3
Cote
EDEP106/G2 (Cote)
Date
1830
Lieu
La Ferrière (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
Résultat n°4
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°5
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
Date
1827-1937
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°6
Cote
7M335 (Cote)
Date
an X-1901
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°7
Cote
1J130 (Cote)
Date
1643
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
Résultat n°8
Cote
EDEP098/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°9
Cote
EDEP021/G2 (Cote)
Date
1827
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Résultat n°10
Cote
EDEP119/3D9 (Cote)
Date
1828-1832
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°11
Cote
EDEP060/D5 (Cote)
Date
1875
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
Résultat n°12
Cote
7M497 (Cote)
Date
1857-1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°13
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°14
Cote
EDEP077/G1 (Cote)
Date
1806-1830
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
Résultat n°15
Cote
EDEP041/G3 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°16
Cote
EDEP054/F8 (Cote)
Date
1950
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
Résultat n°17
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
Date
1807-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°18
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Cote
EDEP148/G1 (Cote)
Date
1831
Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°19
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
Date
1872-1936
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°20
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
Date
1824-1886
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°21
Cote
EDEP028/Q3 (Cote)
Date
1911-1912
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
Résultat n°22
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
Date
1791-1823
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°23
Cote
EDEP088/G3 (Cote)
Date
1832
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°24
Cote
EDEP128/N7 (Cote)
Date
1833-1895
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Résultat n°25
Cote
EDEP110/G6 (Cote)
Date
1823
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
Résultat n°26
Cote
EDEP074/M3 (Cote)
Date
1906-1910
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
Résultat n°27
Cote
EDEP111/G1 (Cote)
Date
1935-1938
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative aux limites de la commune,...
Résultat n°28
Cote
EDEP104/M1 (Cote)
Date
1834-1932
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
Résultat n°29
Cote
7M505 (Cote)
Date
1874-1927
Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°30
Cote
EDEP048/M8 (Cote)
Date
1907-1908
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
Résultat n°31
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
Date
1850
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
Date
1793-1827
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune
Résultat n°33
Cote
EDEP049/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Division de la commune en 6 sections et nomination...
Résultat n°34
Cote
EDEP112/F6 (Cote)
Date
1942-1945
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
Résultat n°35
Cote
EDEP128/G2 (Cote)
Date
1813-1847
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
Résultat n°36
Cote
EDEP075/G20 (Cote)
Date
1823
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°37
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
Date
1634
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°38
Cote
EDEP129/O1 (Cote)
Date
1828-1891
Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste, plan
  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...
Résultat n°39
Cote
EDEP057/P1 (Cote)
Date
1889-1890
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série P : Cultes.
  • Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre...
Résultat n°40
Cote
EDEP112/D14 (Cote)
Date
1813-1832
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune et réunion du canton de...
Résultat n°41
Cote
EDEP097/G2 (Cote)
Date
1824
Lieu
Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès verbal de délimitation de la commune
Résultat n°42
Cote
EDEP030/G2 (Cote)
Date
1835-1836
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de division du territoire en sections...
Résultat n°43
Cote
EDEP116/D5 (Cote)
Date
1831
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plan.
Résultat n°44
Cote
EDEP100/G2 (Cote)
Date
1820-1826
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, registre
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Délimitation de la commune : procès-verbal (1823);...
Résultat n°45
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
Date
1943-1989
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°46
Cote
EDEP104/G11 (Cote)
Date
1824
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°47
Cote
EDEP078/G1 (Cote)
Date
1825-1832
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
Résultat n°48
Cote
EDEP073/G1 (Cote)
Date
1823
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°49
Cote
EDEP052/D5 (Cote)
Date
1806-1817
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
Résultat n°50
Cote
EDEP054/G1 (Cote)
Date
1815
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°51
Cote
EDEP056/O8 (Cote)
Date
1894
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par...
Résultat n°52
Cote
EDEP062/G7 (Cote)
Date
1806-1818
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, délibération, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des terrritoires de la commune : procès-verbal;...
Résultat n°53
Cote
EDEP034/D5 (Cote)
Date
1816-1877
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives...
Résultat n°54
Cote
EDEP048/G2 (Cote)
Date
1807-1818
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
Résultat n°55
Cote
EDEP065/G1 (Cote)
Date
1807-1832
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
Résultat n°56
Cote
EDEP027/1G1 (Cote)
Date
1791-1823
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
Résultat n°57
Cote
7M512 (Cote)
Date
1818-1897
Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)
Type de document
rapport, plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Maine-et-Loire
  • Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°58
Cote
EDEP134/G1 (Cote)
Date
1829-1831
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux, croquis.
Résultat n°59
Cote
EDEP056/N3 (Cote)
Date
1821-1898
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, bail, liste, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
Résultat n°60
Cote
EDEP057/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°61
Cote
EDEP052/G16 (Cote)
Date
1818-1826
Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Arpentage de la commune : instructions officielles,...
Résultat n°62
Cote
EDEP066/G6 (Cote)
Date
1824-1831
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°63
Cote
EDEP077/D2 (Cote)
Date
1791-1864
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Division territoriale et délimitation de la commune...
Résultat n°64
Cote
EDEP037/G2 (Cote)
Date
1810
Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°65
Cote
EDEP111/G15 (Cote)
Date
1830-1836
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative à l'arpentage de la commune...
Résultat n°66
Cote
EDEP126/G1 (Cote)
Date
1832
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation du territoire de la commune de Lerné :...
Résultat n°67
Cote
EDEP056/M5 (Cote)
Date
1910
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
Résultat n°68
Cote
EDEP079/G2 (Cote)
Date
1823-1879
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une...
Résultat n°69
Cote
EDEP136/G9 (Cote)
Date
1830
Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°70
Cote
EDEP013/G1 (Cote)
Date
1827
Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune
Résultat n°71
Cote
EDEP147/D7 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°72
Cote
EDEP016/G8 (Cote)
Date
1824
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°73
Cote
EDEP094/G1 (Cote)
Date
1830-1835
Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série G : Impots. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°74
Cote
EDEP030/S1 (Cote)
Date
1827
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
Résultat n°75
Cote
EDEP143/G15 (Cote)
Date
1826
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°76
Cote
EDEP028/O7 (Cote)
Date
1861-1904
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
Résultat n°77
Cote
EDEP124/D10 (Cote)
Date
1815-1887
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...
Résultat n°78
Cote
EDEP028/D5 (Cote)
Date
1899-1902
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification des limites de la commune avec celles...
Résultat n°79
Cote
EDEP059/D4 (Cote)
Date
an XII-1806
Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire de la commune
Résultat n°80
Cote
EDEP117/G2 (Cote)
Date
1810
Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal.