Filtrer les résultats
Multimédias
  • 93
  • 2
Période
  • 4
  • 12
  • 77
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 68
  • 26
  • 23
  • 10
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 95
  • 66
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°2
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
Date
1817
Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°3
Cote
EDEP106/G2 (Cote)
Date
1830
Lieu
La Ferrière (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
Résultat n°4
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°5
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
Date
1827-1937
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°6
Cote
7M335 (Cote)
Date
an X-1901
Lieu - Type de document
plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°7
Cote
1J130 (Cote)
Date
1643
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
Résultat n°8
Cote
EDEP098/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°9
Cote
EDEP021/G2 (Cote)
Date
1827
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Résultat n°10
Cote
EDEP119/3D9 (Cote)
Date
1828-1832
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°11
Cote
EDEP060/D5 (Cote)
Date
1875
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
Résultat n°12
Cote
7M497 (Cote)
Date
1857-1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°13
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°14
Cote
EDEP077/G1 (Cote)
Date
1806-1830
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
Résultat n°15
Cote
EDEP041/G3 (Cote)
Date
1830
Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°16
Cote
EDEP054/F8 (Cote)
Date
1950
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
Résultat n°17
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
Date
1807-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°18
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Cote
EDEP148/G1 (Cote)
Date
1831
Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°19
Cote
EDEP152/D11 (Cote)
Date
1872-1936
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification de la délimitation de la commune
Résultat n°20
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
Date
1824-1886
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°21
Cote
EDEP028/Q3 (Cote)
Date
1911-1912
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
Résultat n°22
Cote
EDEP141/3D1 (Cote)
Date
1791-1823
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 3D
  • Délimitation de la commune : correspondance
Résultat n°23
Cote
EDEP088/G3 (Cote)
Date
1832
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°24
Cote
EDEP128/N7 (Cote)
Date
1833-1895
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
Résultat n°25
Cote
EDEP110/G6 (Cote)
Date
1823
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, état de section
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
Résultat n°26
Cote
EDEP074/M3 (Cote)
Date
1906-1910
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
  • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
Résultat n°27
Cote
EDEP111/G1 (Cote)
Date
1935-1938
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Correspondance relative aux limites de la commune,...
Résultat n°28
Cote
EDEP104/M1 (Cote)
Date
1834-1932
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
Résultat n°29
Cote
7M505 (Cote)
Date
1874-1927
Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°30
Cote
EDEP048/M8 (Cote)
Date
1907-1908
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
Résultat n°31
Cote
EDEP128/N6 (Cote)
Date
1850
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/1G1 (Cote)
Date
1793-1827
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 1 G - Contributions directes
  • Procès-verbaux de délimitation de la commune
Résultat n°33
Cote
EDEP049/G1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Division de la commune en 6 sections et nomination...
Résultat n°34
Cote
EDEP112/F6 (Cote)
Date
1942-1945
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
Résultat n°35
Cote
EDEP128/G2 (Cote)
Date
1813-1847
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
Résultat n°36
Cote
EDEP075/G20 (Cote)
Date
1823
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°37
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
Date
1634
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°38
Cote
EDEP129/O1 (Cote)
Date
1828-1891
Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste, plan
  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...
Résultat n°39
Cote
EDEP057/P1 (Cote)
Date
1889-1890
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série P : Cultes.
  • Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre...
Résultat n°40
Cote
EDEP112/D14 (Cote)
Date
1813-1832
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune et réunion du canton de...