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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

    Date

    1943-1989

    Cote

    EDEP047/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
  2. Résultat n°2

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  3. Résultat n°3

    Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP028/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP054/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Viticulture
    • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
  5. Résultat n°5

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  6. Résultat n°6

    Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP112/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
  7. Résultat n°7

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  8. Résultat n°8

    Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

    Date

    an XII-1922

    Cote

    1M145 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Département
    • Distances légales entre les communes du département,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP111/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative aux limites de la commune,...
  10. Résultat n°10

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  11. Résultat n°11

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune
  12. Résultat n°12

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Cimetière, construction et aménagement : procès-verbaux d'arpentage et de bornage, devis, plan, correspondance

    Date

    1924-1928

    Cote

    EDEP069/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, construction et aménagement : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

    Date

    1874-1927

    Cote

    7M505 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
  15. Résultat n°15

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  16. Résultat n°16

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  17. Résultat n°17

    Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEP074/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
  18. Résultat n°18

    Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

    Date

    1910

    Cote

    EDEP056/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
  19. Résultat n°19

    Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

    Date

    1907-1908

    Cote

    EDEP048/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
  20. Résultat n°20

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...