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  1. Résultat n°1

    Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un arbitrage en faveur d'un de ses frères, accusé par Daniel Dubois, horloger à Tours, d'avoir rompu son contrat d'apprentissage (vers 1789)

    Date

    1789

    Cote

    1J390/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Racine.
    • Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un...
  2. Résultat n°2

    Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et fonctionnement de l'enseignement agricole : correspondance, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de crédits et de subventions par le ministère de l'Agriculture.

    Date

    1856-1900

    Cote

    7M92 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Enseignement agricole
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation...
  3. Résultat n°3

    Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.

    Date

    1879-1893

    Cote

    9M37 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques...
  4. Résultat n°4

    1924-1930

    Cote

    9M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1924-1930
  5. Résultat n°5

    1931-1935

    Cote

    9M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1931-1935
  6. Résultat n°6

    1939-1940

    Cote

    9M53 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1939-1940
  7. Résultat n°7

    1936-1938

    Cote

    9M52 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1936-1938
  8. Résultat n°8

    1932-1935

    Cote

    9M39 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1932-1935
  9. Résultat n°9

    1937

    Cote

    9M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1937
  10. Résultat n°10

    1925-1931

    Cote

    9M38 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1925-1931
  11. Résultat n°11

    1936

    Cote

    9M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1936
  12. Résultat n°12

    1939

    Cote

    9M43 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1939
  13. Résultat n°13

    1938

    Cote

    9M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
    • 1938
  14. Résultat n°14

    1936-1940

    Cote

    9M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
    • 1936-1940
  15. Résultat n°15

    1933-1935

    Cote

    9M46 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
    • 1933-1935
  16. Résultat n°16

    Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.

    Date

    1926-1942

    Cote

    9M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution...
  17. Résultat n°17

    1926-1932

    Cote

    9M45 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
    • 1926-1932
  18. Résultat n°18

    Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.

    Date

    février 1926-juin 1937

    Cote

    9M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
  19. Résultat n°19

    1935-1940

    Cote

    9M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
    • 1935-1940
  20. Résultat n°20

    1929-1934

    Cote

    9M54 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
    • 1929-1934