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Résultats de la recherche

  • 1
  • 2

    Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.

    Date

    1879-1893

    Cote

    9M37 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques...
  • 3

    1924-1930

    Cote

    9M50 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1924-1930
  • 4

    1931-1935

    Cote

    9M51 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1931-1935
  • 5

    1939-1940

    Cote

    9M53 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1939-1940
  • 6

    1936-1938

    Cote

    9M52 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
    • 1936-1938
  • 7

    1932-1935

    Cote

    9M39 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1932-1935
  • 8

    1937

    Cote

    9M41 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1937
  • 9

    1925-1931

    Cote

    9M38 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1925-1931
  • 10

    1936

    Cote

    9M40 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1936
  • 11

    1939

    Cote

    9M43 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1939
  • 12

    1938

    Cote

    9M42 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage [Article 25 de la loi de finances...
    • 1938
  • 13

    1936-1940

    Cote

    9M47 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses [Les dates des...
    • 1936-1940
  • 14

    1933-1935

    Cote

    9M46 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses [Les dates des...
    • 1933-1935
  • 15

    Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.

    Date

    1926-1942

    Cote

    9M48 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution...
  • 16

    1926-1932

    Cote

    9M45 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses [Les dates des...
    • 1926-1932
  • 17

    Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.

    Date

    février 1926-juin 1937

    Cote

    9M44 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
  • 18

    1935-1940

    Cote

    9M55 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
    • 1935-1940
  • 19

    1929-1934

    Cote

    9M54 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
    • 1929-1934
  • 20

    Apprentissage, primes aux petits employeurs [Prime attribuée sur proposition du comité départemental de l'enseignement technique.] : correspondance, notices individuelles, états de propositions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    9M49 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 7_8_9M

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Apprentissage, primes aux petits employeurs [Prime...