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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°3

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
 Date
1898-1907
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Cote
EDEP148/G9 (Cote)
 Date
1856-1913
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Résultat n°5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP152/L3 (Cote)
 Date
1808-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
 Date
1870-1910
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°7

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
 Date
1856-1881
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
Résultat n°8

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Cote
EDEP178/G10 (Cote)
 Date
1905-1918
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°9

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP116/L5 (Cote)
 Date
1898-1905
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°10

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).
Cote
EDEP087/G6 (Cote)
 Date
1862-1920
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
Résultat n°11

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP030/G12 (Cote)
 Date
1872-1911
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°12

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP077/G30 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP140/G12 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°15

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP009/G8 (Cote)
 Date
1903-1910
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles
Cote
EDEP112/G11 (Cote)
 Date
1879-1916
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°17

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Cote
EDEP143/G10 (Cote)
 Date
1856-1877
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°18

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°19

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.
Cote
EDEP042/G7 (Cote)
 Date
1812-1918
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...