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35 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.
Cote
7M80 (Cote)
 Date
1826-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Sociétés, associations et syndicats agricoles
  • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement...
Résultat n°2

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.
Cote
EDEP143/O13 (Cote)
 Date
1829-1911
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
Résultat n°3

Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.
Cote
EDEP134/O2 (Cote)
 Date
1874-1916
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan d'alignement, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...
Résultat n°4

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural
Cote
EDEP119/3F7 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Exploitations agricoles : listes des exploitations,...
Résultat n°5

Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).
Cote
EDEP099/N6 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
Résultat n°6

Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.
Cote
EDEP099/N5 (Cote)
 Date
1881-1885
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main...
Résultat n°7

Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés
Cote
EDEP069/S2 (Cote)
 Date
1878-1923
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
Résultat n°8

Vente de terrains et immeubles : actes.
Cote
EDEP066/O1 (Cote)
 Date
1836-1930
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains et immeubles : actes.
Résultat n°9

Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP063/1O5 (Cote)
 Date
1859-1929
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente et acquisitions de terrains : actes de cession...
Résultat n°10

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Cote
EDEP056/O1 (Cote)
 Date
1907
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
Résultat n°11

Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance
Cote
EDEP048/O4 (Cote)
 Date
1850-1927
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande et Petite voirie
  • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...
Résultat n°12

Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
Cote
EDEP048/O1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine et ponts
  • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
Résultat n°13

Service vicinal : budgets et comptes.
Cote
EDEP034/O2 (Cote)
 Date
1880-1898
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : budgets et comptes.
Résultat n°14

Service vicinal : budget et création de ressources.
Cote
EDEP030/O7 (Cote)
 Date
1878-1900
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : budget et création de ressources.
Résultat n°15

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°16

Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.
Cote
EDEP027/3F6 (Cote)
 Date
1793-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 3F Agriculture
  • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements...
Résultat n°17

Déclarations individuelles de terres
Cote
EDEP019/G1 (Cote)
 Date- Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclarations individuelles de terres
Résultat n°18

Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
Cote
EDEP008/O1 (Cote)
 Date
1835-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
Résultat n°19

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.
Cote
EDEP/058/O13 (Cote)
 Date
1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
Résultat n°20

Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
Cote
EDEP/058/O12 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.