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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.
Cote
7M80 (Cote)
 Date
1826-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Sociétés, associations et syndicats agricoles
  • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement...
Résultat n°2

an VIII - 1810
Cote
7M1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • an VIII - 1810
Résultat n°3

1836 - 1853
Cote
7M10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1836 - 1853
Résultat n°4

1854 - 1886
Cote
7M11 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1854 - 1886
Résultat n°5

1887 - 1907
Cote
7M12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1887 - 1907
Résultat n°6

1908 - 1919
Cote
7M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1908 - 1919
Résultat n°7

1920 - 1936
Cote
7M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1920 - 1936
Résultat n°8

1811 - 1814
Cote
7M2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1811 - 1814
Résultat n°9

Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.
Cote
7M298 (Cote)
 Date
1904-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Équipement rural
  • Améliorations agricoles : correspondance, propositions...
Résultat n°10

1815 - 1821
Cote
7M3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1815 - 1821
Résultat n°11

1822 - 1823
Cote
7M4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1822 - 1823
Résultat n°12

1824
Cote
7M5 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1824
Résultat n°13

1825 - 1826
Cote
7M6 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1825 - 1826
Résultat n°14

1827
Cote
7M7 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1827
Résultat n°15

1828 - 1829
Cote
7M8 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1828 - 1829
Résultat n°16

1830 - 1835
Cote
7M9 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1830 - 1835
Résultat n°17

Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
Cote
EDEP/058/O12 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°18

Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.
Cote
EDEP/058/O13 (Cote)
 Date
1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
Résultat n°19

Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
Cote
EDEP008/O1 (Cote)
 Date
1835-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
Résultat n°20

Déclarations individuelles de terres
Cote
EDEP019/G1 (Cote)
 Date- Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclarations individuelles de terres