Résultat n°1
Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.
Date
1826-1941
Cote
7M80 (Cote)
1826-1941
7M80 (Cote)
1904-1928
7M298 (Cote)
1865
EDEP/058/O13 (Cote)
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