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  1. Résultat n°1

    Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.

    Date

    1826-1941

    Cote

    7M80 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement...
  2. Résultat n°2

    an VIII - 1810

    Cote

    7M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • an VIII - 1810
  3. Résultat n°3

    1836 - 1853

    Cote

    7M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1836 - 1853
  4. Résultat n°4

    1854 - 1886

    Cote

    7M11 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1854 - 1886
  5. Résultat n°5

    1887 - 1907

    Cote

    7M12 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1887 - 1907
  6. Résultat n°6

    1908 - 1919

    Cote

    7M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1908 - 1919
  7. Résultat n°7

    1920 - 1936

    Cote

    7M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1920 - 1936
  8. Résultat n°8

    1811 - 1814

    Cote

    7M2 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1811 - 1814
  9. Résultat n°9

    Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.

    Date

    1904-1928

    Cote

    7M298 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Équipement rural
    • Améliorations agricoles : correspondance, propositions...
  10. Résultat n°10

    1815 - 1821

    Cote

    7M3 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1815 - 1821
  11. Résultat n°11

    1822 - 1823

    Cote

    7M4 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1822 - 1823
  12. Résultat n°12

    1824

    Cote

    7M5 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1824
  13. Résultat n°13

    1825 - 1826

    Cote

    7M6 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1825 - 1826
  14. Résultat n°14

    1827

    Cote

    7M7 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1827
  15. Résultat n°15

    1828 - 1829

    Cote

    7M8 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1828 - 1829
  16. Résultat n°16

    1830 - 1835

    Cote

    7M9 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1830 - 1835
  17. Résultat n°17

    Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP/058/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
  18. Résultat n°18

    Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/058/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
  19. Résultat n°19

    Alignement de la voirie et de terrains : autorisations

    Date

    1835-1908

    Cote

    EDEP008/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
  20. Résultat n°20

    Déclarations individuelles de terres

    Cote

    EDEP019/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations individuelles de terres
  21. Résultat n°21

    Mise en culture de terres abandonnées, défrichements et drainages : instructions, correspondance.

    Date

    1793-1863

    Cote

    EDEP027/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 3F Agriculture
    • Mise en culture de terres abandonnées, défrichements...
  22. Résultat n°22

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  23. Résultat n°23

    Service vicinal : budget et création de ressources.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP030/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budget et création de ressources.
  24. Résultat n°24

    Service vicinal : budgets et comptes.

    Date

    1880-1898

    Cote

    EDEP034/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budgets et comptes.
  25. Résultat n°25

    Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP048/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
  26. Résultat n°26

    Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement de chemins ruraux et vicinaux : correspondance

    Date

    1850-1927

    Cote

    EDEP048/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Ventes et acquisitions de terrains pour l'élargissement...
  27. Résultat n°27

    Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

    Date

    1907

    Cote

    EDEP056/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
  28. Résultat n°28

    Vente et acquisitions de terrains : actes de cession de terrains, états des sommes dues pour indemnités de voirie, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1859-1929

    Cote

    EDEP063/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente et acquisitions de terrains : actes de cession...
  29. Résultat n°29

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.
  30. Résultat n°30

    Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEP069/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
  31. Résultat n°31

    Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP099/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main...
  32. Résultat n°32

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
  33. Résultat n°33

    Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural

    Date

    1954-1972

    Cote

    EDEP119/3F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Exploitations agricoles : listes des exploitations,...
  34. Résultat n°34

    Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

    Date

    1874-1916

    Cote

    EDEP134/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1829-1911

    Cote

    EDEP143/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...