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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Associations syndicales de remembrement, fonctionnement : instructions, correspondance, budgets, procès-verbaux des opérations, états des sections.

    Date

    1826-1941

    Cote

    7M80 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Sociétés, associations et syndicats agricoles
    • Associations syndicales de remembrement, fonctionnement...
  2. Résultat n°2

    an VIII - 1810

    Cote

    7M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • an VIII - 1810
  3. Résultat n°3

    1836 - 1853

    Cote

    7M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1836 - 1853
  4. Résultat n°4

    1854 - 1886

    Cote

    7M11 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1854 - 1886
  5. Résultat n°5

    1887 - 1907

    Cote

    7M12 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1887 - 1907
  6. Résultat n°6

    1908 - 1919

    Cote

    7M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1908 - 1919
  7. Résultat n°7

    1920 - 1936

    Cote

    7M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1920 - 1936
  8. Résultat n°8

    1811 - 1814

    Cote

    7M2 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1811 - 1814
  9. Résultat n°9

    Améliorations agricoles : correspondance, propositions des maires, demandes de subventions, rapports.

    Date

    1904-1928

    Cote

    7M298 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Équipement rural
    • Améliorations agricoles : correspondance, propositions...
  10. Résultat n°10

    1815 - 1821

    Cote

    7M3 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1815 - 1821
  11. Résultat n°11

    1822 - 1823

    Cote

    7M4 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1822 - 1823
  12. Résultat n°12

    1824

    Cote

    7M5 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1824
  13. Résultat n°13

    1825 - 1826

    Cote

    7M6 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1825 - 1826
  14. Résultat n°14

    1827

    Cote

    7M7 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1827
  15. Résultat n°15

    1828 - 1829

    Cote

    7M8 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1828 - 1829
  16. Résultat n°16

    1830 - 1835

    Cote

    7M9 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1830 - 1835
  17. Résultat n°17

    Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP/058/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Vente de terrain : procès-verbal d'estimation.
  18. Résultat n°18

    Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant à abattre les arbres plantés sur le bord des chemins.

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/058/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des propriétaires riverains s'engageant...
  19. Résultat n°19

    Alignement de la voirie et de terrains : autorisations

    Date

    1835-1908

    Cote

    EDEP008/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alignement de la voirie et de terrains : autorisations
  20. Résultat n°20

    Déclarations individuelles de terres

    Cote

    EDEP019/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 019 - Commune de Barrou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclarations individuelles de terres