Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Période
  • 3
    • 1
    • 3
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 3
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Allocations familiales, réglementation : lois décrets, circulaires, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1932-1940

    Cote

    10M165 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, réglementation : lois décrets,...
  2. Résultat n°2

    Allocations familiales, application en Indre-et-Loire : correspondance avec les ouvriers, les entreprises, les autorités municipales et préfectorales, les caisses [Concerne « Familia », caisse interprofessionnelle de compensation pour allocations familiales du département d'Indre-et-Loire et la caisse de compensation des allocations familiales du bâtiment et travaux publics de la Touraine.].

    Date

    1937-1941

    Cote

    10M167 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, application en Indre-et-Loire...
  3. Résultat n°3

    Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars 1932.] et application dans la 2e circonscription [ La 2e circonscription se compose des départements suivants : Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne et Haute-Vienne. ] : correspondance, statuts des caisses d'allocations familiales.

    Date

    1924-1940

    Cote

    10M166 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisation et réglementation
    • Allocations familiales
    • Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars...