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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Finances de la généralité, recherche des abus et malversations : pièces de procédure des affaires jugées par le commissaire député en la généralité de Tours.

    Date

    1602-1603

    Cote

    C 1354 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Finances de la généralité, recherche des abus et malversations...
  2. Résultat n°2

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  3. Résultat n°3

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  4. Résultat n°4

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  5. Résultat n°5

    1710 - 1721.

    Cote

    C 932 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1710 - 1721.
  6. Résultat n°6

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  7. Résultat n°7

    Receveurs des tailles, 1716-1785.

    Cote

    C 1173 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Receveurs des tailles, 1716-1785.
  8. Résultat n°8

    Acte de nomination d'Alexandre des Vaux, procureur alternatif et triennal des bois de la généralité de Tours, comme conseiller du roi, receveur général des domaines en la généralité de Tours

    Date

    1686

    Cote

    1J78 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de nomination d'Alexandre des Vaux, procureur...
  9. Résultat n°9

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  10. Résultat n°10

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

    Date

    1635-1720

    Cote

    C 928 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
  12. Résultat n°12

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  14. Résultat n°14

    Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

    Date

    1773

    Cote

    C 1178 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
  15. Résultat n°15

    Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

    Date

    1695, 1737

    Cote

    C 982 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
  16. Résultat n°16

    Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1695

    Cote

    C 983 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
  17. Résultat n°17

    Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C 1127 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
  18. Résultat n°18

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).

    Date

    1649-1651

    Cote

    C 966 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651
    • Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
  20. Résultat n°20

    Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

    Date

    1740

    Cote

    C 1142 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.