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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W6 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  2. Résultat n°2

    Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W5 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  3. Résultat n°3

    Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.

    Date

    2013-2015

    Cote

    2959W4 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Projet social de territoire (PST) : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  4. Résultat n°4

    Actions collectives associations : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

    Date

    2008-2015

    Cote

    2959W3 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Actions collectives associations : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  5. Résultat n°5

    Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2959W2 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  6. Résultat n°6

    Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2959W1 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

    • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  7. Résultat n°7

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Deux imprimés révolutionnaires

    Date

    1791, 1795

    Cote

    1J/1718 (Cote)

    • Contexte : Deux imprimés révolutionnaires

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

    Date

    An VIII-1835

    Cote

    EDEP152/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
  10. Résultat n°10

    Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

    Date

    1816-1875

    Cote

    EDEP152/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
  11. Résultat n°11

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  12. Résultat n°12

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  13. Résultat n°13

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1806-1862

    Cote

    EDEP141/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1933-1950

    Cote

    EDEP132/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
  16. Résultat n°16

    Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEP117/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contractées par la commune : dossier de...
  17. Résultat n°17

    Correspondance active du maire.

    Date

    1859-1860

    Cote

    EDEP116/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance active du maire.
  18. Résultat n°18

    Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP114/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1816-1938

    Cote

    EDEP111/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
  20. Résultat n°20

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...